L'abordage maritime

La mémoire collective nous donne de l'abordage une idée quelque peu romantique, celle de l'ancêtre du capitaine Haddock, commandant la Licorne, et montant à l' « abordage » des navires de rencontre, pour les piller, les capturer ou les couler. En effet, l'abordage était la forme de combat que préféraient les corsaires ; c'était une vieille méthode d'attaque des navires armés militairement.....

Pour le maritimiste contemporain, la notion est différente, au point même que la jurisprudence la plus récente refuse, à juste titre, de traiter comme « abordage » l'éperonnage volontaire commis par l'équipage d'un navire à l'encontre d'un autre.
Aujourd'hui, dans le langage de la marine marchande, un abordage en mer est une collision de deux navires par accident. La collision peut avoir lieu avec un navire de surface ou un sous-marin, ou bien encore, avec un navire réduit à l'état d'épave immergée ou même seulement partiellement immergée. Cela s'est produit dans l'affaire récente du navire voiturier Tricolor, en Mer du Nord, qui fût abordé plusieurs fois en quelques jours, tant à l'état de navire qu'à celui d'épave. Il y eut, à chaque fois, un événement de mer distinct, qualifié d'abordage.

L'abordage continue en effet de constituer le principal risque de la navigation maritime, sauf qu'aujourd'hui il n'est plus seulement redouté du seul équipage et /ou des passagers des navires mais également de toutes les populations côtières, du fait des énormes volumes et de la nature polluante des cargaisons transportées. Imaginons le désastre qu'aurait pu représenter l'abordage du Vasco de Gama, éthylénier, devant le Terneuzen, qui n'a, heureusement pas eu de cuve touchée... Selon les spécialistes, si une seule des cuves du navire s'était déversée brutalement dans l'estuaire, l'explosion se serait fait sentir jusqu'à Anvers où plus aucune vitre ne serait restée en place.
Certes, le développement des appareils de navigation a diminué la fréquence des collisions, mais l'accroissement des tonnages et des vitesses en ont augmenté la gravité, si bien que le régime du droit de l'abordage conserve toute son importance.
A l'heure actuelle, sur les routes maritimes, naviguent des porte-conteneurs de plus de trois cent mille tonnes, des navires « à grande vitesse » qui voguent à plus de trente-cinq noeuds.
Les navires manoeuvrent, certes, beaucoup plus facilement, mais leur envergure fait qu'une attention particulière et l'assistance de plusieurs personnes à la passerelle ou à l'arrière du navire, sont nécessaires.

Au cours de cette étude, nous nous attacherons à définir la notion d'abordage maritime, notion vague qu'il convient de préciser davantage. En effet, aucune définition légale n'a vraiment été donnée de l'abordage, tant dans la Convention que dans la loi française. Ainsi, la jurisprudence a été confrontée à l'apparition de nouveaux engins nautiques, et s'est donc posée la question de savoir si la législation sur l'abordage leur était applicable. Toutefois, pour que ces règles soient applicables, il faut que certaines conditions soient remplies et, dans certains cas d'espèces, il est nécessaire de recadrer le champ d'application de la législation (Première partie).

Nous étudierons ensuite les conditions de la responsabilité en matière d'abordage maritime, et principalement la nature de la faute génératrice de responsabilité, ainsi que l'étendue et les possibilités de limitation ou de garantie de cette responsabilité(Deuxième partie).

Enfin, comme en toute matière, l'abordage donne lieu à un contentieux. Nous verrons donc les problèmes de compétence et de prescription qui peuvent se poser. (Troisième partie).