L'achat et la vente des chevaux

Date de publication :

12/05/2009

Langue :

Français

Format :

.pdf

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

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Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire L'achat et la vente des chevaux Sommaire

 
  1. L'indispensable
    1. Le titre de propriété
    2. Le puçage et l'identification
    3. Comment procède t-on ?
    4. Pourquoi ?
  2. ''Laissez parler les petits papiers''
    1. Les provisoires
    2. Les papiers d'immatriculation
    3. Les papiers attestant des origines
    4. Pleins papiers
    5. Demi-papiers
    6. Trois quarts de papiers
    7. Les sigles
  3. Soyez droit comme la justice / les vices cachés

Résumé :

Le titre de propriété doit être endossé au nom du vendeur (rempli et signé au dos) pour attester de sa propriété au moment de la vente. Il ne vous serra remis qu'après paiement effectif et intégral de l'équidé. Ensuite, il vous faudra faire le changement de propriétaire, soit en ligne sur le site des Haras Nationaux, soit par courrier sous 8 jours accompagné d'une attestation sur l'honneur de propriété. Attention, si le vendeur ne le possède pas, il peut s'agir d'un stratagème où le cheval vendu est celui d'une autre personne qui pourra vous réclamer son animal par la suite. De plus, il vous en coutera 110 euros d'en demander un nouveau en cas de perte. C'est donc un document à conserver précieusement avec vous et à emmener lors de tous transports de votre cheval. Le vétérinaire vous laisse un papier provisoire qui atteste du signalement en attendant que les documents soient édités officiellement. Ensuite, on procède à la pose du transpondeur par injection dans le tiers supérieur gauche de l'encolure. Il est, entre autres, composé d'une puce électronique qui permet l'identification rapide de l'équidé par le numéro unique qui lui est associé.

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A propos de l'auteur :

pencil image Marine C. Etudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Marketing Ecole, université : IUT 2 Grenoble

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