Le mécanisme LBO ou les intérêts des opérations à effet de levier

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « un apport en numeraire, ou eventuellement en nature, de la Cet apport pourra etre remunere sous forme d'actions leurs voix, pour accomplir un acte contraire aux ...»

Extrait du sommaire : «Les avantages liés à l'opération de LBO.ou la montée vers le sommet. Le montage. Les effets. Les risques liés à l'opération de LBO ou l'ivresse des cimes. Les risques conjoncturels. Les risques structurels....»

SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier) et OPCI (Organismes de Placement Collectif en Immobilier) : complémentarité ou cannibalisation ?

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   25/09/2008   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « realiser un placement immobilier avec un apport de mille majorees des plus-values de meme nature realisees au societe, mais s'abstient de tout acte de gestion. ...»

Extrait du sommaire : «Historique et données chiffrées. Historique. Données chiffrées. Présentation des SCPI et des OPCI. Définitions. Types et formes. Règlementation. Les acteurs présents dans les deux mécanismes. Le marché des parts de SCPI. La fiscalité des associés de...»

Droit des sociétés : responsabilité, obligations aux dettes et contribution aux pertes - cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   07/11/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « regles de droit generales 1. Sur la nature de la aux pertes constituent un supplement d'apport: << en aucun un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou ...»

Extrait du sommaire : «Les mises en demeure. Les faits. Qualification. Problème de droit. Règles applicables. Solution : conseils. Le résultat déficitaire. Les faits. Qualification. Problème de droit. Règles applicables. Solution...»

Dossier : les clauses de non-concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « envers la societe à laquelle l'apport est effectue exploitation d'une activite de meme nature que celle INTERVENUES EN FAISANT VALOIR, CONCERNANT L'ACTE DU 12 ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de validité de la clause de non-concurrence. Une clause limitée par des conditions classiques. La recherche par la jurisprudence de conditions nouvelles applicables aux clauses de non-concurrence : la marque d'une sévérité accrue des...»

L'intégration fiscale

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   19/04/2009   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « la dénomination des sociétés concernées et la nature et le de l'autre société, comme procédant d'un acte anormal de il s'agit alors d'un apport à titre ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de formation du groupe fiscal intégré. Entreprises pouvant être société mère intégrante. Entreprise(s) pouvant être société(s) filiale(s) intégrée(s). Formalités requises pour former le groupe. Renouvellement de l'option. Modalités de...»

Délocalisation et optimisation fiscale

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « la violation du secret bancaire comme un acte d'espionnage peuvent etre realises sous forme d'apport en compte regime fiscal, les autres à la nature et àl ...»

Extrait du sommaire : «Les paradis fiscaux. Définition des paradis fiscaux. Caractéristiques des paradis fiscaux. Présentation de certains paradis fiscaux. L'optimisation fiscale des groupes français. Les Transferts de bénéfice. La délocalisation de bénéfice. Typologie...»

Financement des petites et moyennes entreprises en Algérie

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Étude de cas   |   26/08/2008   |   fr   |   .doc   |   81 pages
Extrait du document : « banque, lors de la relation à `'l'acte'' permet de remboursements des interets etudies selon la nature de l la cession d'un bien ( immeubles, fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Cadre de la relation banque-PME. La petite et moyenne entreprise, une entité aux réalités diverses. Environnement de la PME. Financement des PME. Modes classiques de financement. Modes innovants de financement. Le processus d'octroi de credit. La...»

Etude sur la création d'une entreprise spécialisée dans la commercialisation de pare-soleils accompagnés de maquillage, produits spécialement étudiés pour les femmes

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Exposé   |   24/04/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « CHAPITRE II Article 7 - APPORTS APPORTS EN NATURE (s'il Cet apport en industrie ne concourt pas à la consentement de tous les associes exprime dans un acte. ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise. L'idée d'entreprise. Les caractéristiques du produit. La forme juridique. Les perspectives d'évolution. Les fondateurs. Organisation de la société. Les postes occupés. Etude de faisabilité du projet. La cible...»

Lancement d'un produit "fair-trade"

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « et sources de financement b. conditions de financement c. besoin en fonds de roulement ne comptabilise pas la TVA car il s'agit d'un apport en nature et il n ...»

Extrait du sommaire : «Description complète du produit. Le produit. Préparation du produit. Intérêt particulier du produit. Etude de marché. Analyse du marché. Analyse des consommateurs. Analyse des fournisseurs. Analyse de la concurrence. Le plan d'action. Stratégie...»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « L'acte de fusion sera publié au BORME et les exemple de la société qui reçoit en apport des titres fonctions, les informations de la SE de nature à porter ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement imprégnées par le droit national. Une forme de société...»