La procédure de l'adoption plénière

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Placement en vue de l'adoption; Le jugement d'adoption. La procedure de l'adoption pleniere Elle se decoupe en deux phases : le placement en vue de l'adoption et ...»

Extrait du sommaire : «Placement en vue de l'adoption. Le jugement d'adoption....»

L'adoption internationale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'adoption internationale Sommaire I - Introduction II - L'adoption internationale III - Question de départ et intérêt professionnel IV - Conclusion ...»

Extrait du sommaire : «L'adoption internationale. L'agrément. Les différentes démarches. Critères du choix du pays en lien avec la politique du moment . Critères personnels dans le choix du pays d'origine de l'enfant . Les entretiens. Question de...»

Les effets de l'adoption plénière

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Les documents de l'état civil. Les effets de l'adoption pleniere L'adoption pleniere confere àl'enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d ...»

Extrait du sommaire : «Le statut familial de l'enfant adopté plénièrement. Rupture des liens avec la famille d'origine. L'intégration dans la famille adoptive. L'état civil de l'enfant adopté. Le nom et prénom de l'enfant. Les documents...»

Les procédures d'agrément en matière d'adoption internationale en France, en Italie et en Espagne

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   30/09/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Les procédures d'agrément en matière d'adoption internationale en France, en Italie et en Espagne. L'Italie se distingue de ...»

Extrait du sommaire : «L'Italie se distingue de la France et de l'Espagne quant à l'autorité délivrant l'agrément . L'Italie se distingue de la France et de l'Espagne quant au contenu de l'enquête sociale . L'encadrement de l'avis des Services...»

L'adoption

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Fiche   |   29/06/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «L'adoption simple. L adoption À la différence des filiations légitimes et naturelles, la filiation adoptive est une filiation fictive qui ne prend pas appui ...»

Extrait du sommaire : «L'adoption plénière. Les conditions de l'adoption plénière. Les effets de l'adoption plénière. L'adoption simple....»

Les normes communautaires et leurs procédures d'adoption

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   10/10/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Procédures d'adoption au niveau national: Le droit originaire; Le droit dérivé. Les normes communautaires et leurs procédures d'adoption Typologie et ...»

Extrait du sommaire : «Typologie et procédures d'adoption au niveau communautaire. Le droit originaire . Le droit dérivé. Procédures d'adoption au niveau national. Le droit originaire. Le droit dérivé....»

L'adoption simple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les conditions de l'adoption simple; Les effets de l'adoption simple. L'adoption simple Diminutif de l'adoption pleniere, l'adoption simple s'en distingue par ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de l'adoption simple. Les effets de l'adoption simple....»

Démarches types concernant l'adoption

Politique & international   |   Questions sociales   |   Lettre type   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Demande de candidature à un OAA; Demande de candidature à un OAA. Lettres types concernant l'adoption Parce que les demarches relatives àl'adoption d'enfants ...»

Extrait du sommaire : «Demande d'agrément au président du conseil général. Recours gracieux devant le président du conseil général. Lettre de confirmation d'attente d'enfant. Attestation de situation familiale. Déclaration de...»

L'adoption romaine

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   22/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les réformes des empereurs; L'adoption testamentaire et quasi adoption. L'adoption romaine Selon Boutillier, auteur de la Somme rurale << quand aucun n'a nuls ...»

Extrait du sommaire : «La filiation adoptive à l'époque romaine. L'adrogation. L'adoption. Les réformes concernant l'adoption. Les réformes des empereurs. L'adoption testamentaire et quasi adoption....»

"L'adoption doit être une rencontre entre l'enfant dans son besoin et les parents dans leur désir" - l'adoption internationale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   01/09/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Un choix de procédure complexe; Une adoption socialement inégalitaire. « L'adoption doit être une rencontre entre l'enfant dans son besoin et les parents ...»

Extrait du sommaire : «L'adoption à l'international, une voie plus facile en apparence. L'adoption, un fait social ancien. Une adoption nationale de plus en plus complexe. Une adoption internationale en perpétuel développement . L'adoption à...»