Le consentement au mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   20/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Ce droit de donner une autorisation est un attribut de l'autorité parentale. que si le futur époux était dans une période d'aliénation mentale, mais que ...»

Extrait du sommaire : «L'existence du consentement au mariage. L'expression du consentement au moment de la cérémonie. L'exigence d'un consentement conscient et sérieux. L'intégrité du consentement au mariage. La violence. L'erreur....»

Les actes du tuteur: typologie et classification

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « mineur, la loi du 4 mars 2002 relative àl'autorite parentale, a inscrit comme illustration des actes d'administration n'y figurent plus (alienation à titre ...»

Extrait du sommaire : «Une approche conformiste. Répartition des pouvoirs entre le tuteur et la personne protégée. Répartition des pouvoirs entre les organes de la tutelle. Quelques précisions attendues. Modifications notables. Modifications secondaires....»

Les effets de la rupture du mariage - divorce et séparation de corps

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   05/02/2010   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « En principe, le divorce n'a pas d'effet sur l'autorite parentale qui continue à par l'un des epoux à la charge de la communaute, toute alienation de biens ...»

Extrait du sommaire : «Les effets du divorce. La dissolution du mariage. La prestation compensatoire. Les dommages-intérêts. Les effets de la séparation de corps. Les effets personnels et pécuniaires de la séparation de corps. Les effets...»

La capacité des personnes physiques

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   18/10/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « L'administrateur c'est alors le parent qui exerce l'autorite parentale, sous le controle du juge Ex : l'alienation à titre onereux des meubles d'usage courant ...»

Extrait du sommaire : «Quelques règles générales en matière d’incapacité. Les différentes sortes d’incapacité. Les actes visés par l’incapacité. Les modalités de la protection. Les...»

Le travail est-il une valeur à dépasser?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   14/06/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Cela aboutit àl'alienation de l'essence de l'homme enfin, dans la des conditions de vie communes; l'activite amicale, amoureuse, parentale, familiale, qui ...»

Extrait du sommaire : «Le travail, part maudite de la condition humaine. La nostalgie de l'état de nature. Nature et conditions du travail : une contradiction?. La critique marxiste de l'aliénation du travail. Le travail, une valeur indépassable. La conception hégélienne...»

La responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   23/02/2003   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « pouvait être engagée que le mineur soit frappé d'aliénation mentale ou plus une condition de mise de oeuvre de la responsabilité parentale, Que désormais ...»

Extrait du sommaire : «Les bouleversements suscités par la consécration d'une responsabilité de plein droit des parents. A la recherche d'un fondement juridique. Un fondement juridique bouleversant les conditions de mise en 'uvre de la responsabilité des parents. UNE...»

Réforme des tutelles: la protection de la personne

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « ni pere, ni mere << en etat d'exercer l'autorite parentale >> ; mais la sur les repercussions sur elle, notamment au plan psychologique, de l'alienation de son ...»

Extrait du sommaire : «Les dispositions spéciales. Aspects contemporains : médecine, logement, banque et citoyenneté. La protection du majeur en matière pénale. Le schéma de droit commun. Le domaine. Le principe : liberté et information. Le besoin de représentation ou...»

« Le rôle de l'éducateur » de Daniel Roquefort

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Fiche de lecture   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ci s'inscrirait sur le même terrain que l'activité parentale et serait un point d'encrage symbolique ; ainsi l'enfant peut éviter toute aliénation au miroir ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes étapes de la construction de l'enfant et les différentes pathologies pouvant survenir pendant ce développement. Roquefort cherche le fondement de l'acte éducatif. Analyse des institutions....»

Le rôle de l'éducateur, Daniel Roquefort, 1995

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Fiche de lecture   |   08/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Celui-ci s'inscrirait sur le meme terrain que l'activite parentale et serait point d'encrage symbolique ; ainsi l'enfant peut eviter toute alienation au miroir ...»

Extrait du sommaire : «Les étapes qui jalonnent la construction de la personnalité de l'enfant. Les fondements de l'acte éducatif. La question de l'éthique éducative. Analyse du fonctionnement de l'institution secouée par différentes pathologies. Redéfinition du rôle de...»

Le résultat de l'infraction

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « de fait car il avait accepte que sa soeur, atteinte d'alienation mentale, soit ou toute autre personne exerc,ant à son egard l'autorite parentale ou ayant ...»

Extrait du sommaire : «Un élément matériel réussi. Les différentes infractions dépendantes du résultat. L'importance du lien de causalité entre le comportement et le résultat. Un élément matériel avorté et indifférent. Le droit pénal et la tentative. Le droit pénal et...»