L'analyse économique de la décentralisation et du fédéralisme

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «fiche technique L'analyse économique de la décentralisation et du fédéralisme. La décentralisation n'est pas seulement un processus institutionnel. ...»

Extrait du sommaire : «La décentralisation et le fédéralisme peuvent servir l’efficacité économique. La décentralisation et le fédéralisme raccourcissent le circuit de l’information. La décentralisation et le...»

La fiscalité locale en question

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   14/01/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Dilemme liberte - egalite La decentralisation financiere cree Selon la theorie du << federalisme financier >>, l L'analyse economique preconise d'instaurer, non ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de l'impôt local. Pourquoi l'impôt local ?. Qui supporte le poids de l'impôt local ?. Quel pouvoir du contribuable sur l'impôt local ?. Les problèmes de répartition de l'impôt entre contribuables et...»

L'actualité du débat français entre Jacobins et Girondins

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/08/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « effet un processus inachevé L analyse fait apparaître et de continuer la décentralisation L action elles, géreront le développement économique local, la ...»

Extrait du sommaire : «Avant 1981 les partis s'accordent sur la nécessité d'une réforme mais pas sur les modalités pour l'appliquer. Il faut dans un premier temps redéfinir les termes girondins et jacobins, pour s'intéresser ensuite aux...»

Régionalisation et décentralisation en Italie: état des lieux

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « ayant une situation économique très diversifiée reviendrait en ultime analyse aux régions Bonvin, Jean-Michel (dir.): « Italie - La décentralisation ». ...»

Extrait du sommaire : «Fonctionnement de la décentralisation et de la régionalisation en Italie. Historique de la décentralisation depuis l'adoption de la Constitution de 1948. La réforme constitutionnelle du Titolo V. Évaluation de la...»

Les principes de la décentralisation et notion de collectivité territoriale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « 1 - La distinction : L'analyse juridique classique distingue pour proposer des reformes de la decentralisation. activement dans le domaine economique et social ...»

Extrait du sommaire : «La notion de décentralisation. Les données de la décentralisation. La décentralisation et l'organisation du pouvoir . Le développement historique de la décentralisation. L'Ancien Régime . La période...»

État fédéral et Etat décentralisé diffèrent-ils réellement?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L'analyse de Kelsen semble toujours valable; fondateur de car elles reprochent à la décentralisation de leur que par exemple l'union économique et monétaire ...»

Extrait du sommaire : «État fédéral et État décentralisé tendant à avoir la même structure et les mêmes principes de fonctionnement. Une même structure. Les mêmes principes de fonctionnement. Mais en continuant de...»

Le fédéralisme aux Etats-Unis

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/08/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de liste et qui s analyse restrictivement Selon de société : l interventionnisme économique et social vivons en France avec la décentralisation, mais bien ...»

Extrait du sommaire : «Le fédéralisme américain à son origine se base sur le modèle républicain de Jefferson : protection de l'autonomie des états fédérés et limitation des pouvoirs de l'état central. L'instauration...»

Le PSC a-t-il atteint ses objectifs ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   26/02/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de succès de la réforme * Décentralisation de la même en l'absence de fédéralisme budgétaire), à Rapport du conseil d'analyse économique ([2]www.cae ...»

Extrait du sommaire : «Le PSC, en dépit des justifications théoriques consensuelles de l'encadrement des politiques budgétaires, n'a pas été respecté, et ne semble pas avoir atteint ses objectifs. Le PSC, règle d'encadrement des...»

Qu'est-ce que le fédéralisme ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   03/02/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « humaines .Ex : sphère socio-économique avec le un même Etat unitaire (décentralisation administrative) mais pouvoirs Le fédéralisme s'analyse donc aussi ...»

Extrait du sommaire : «L'idée du fédéralisme. Une dialectique entre unité et pluralité. Une dimension contractualiste. Le fédéralisme comme système politique. La distribution des pouvoirs. Les finalités du...»

Analyse hétérodoxe de la monnaie appliquée à l'euro : l'originalité et le pari d'une monnaie pionnière en son genre, produit de la rationalité économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   27/09/2006   |   fr   |   .doc   |   96 pages
Extrait du document : « Là où l'analyse économique ne voit qu'un bien parmi les autres, élevé au statut de numéraire, les hétérodoxes voient en général une institution. ...»

Extrait du sommaire : «La monnaie appréhendée comme une composante centrale de la réalité socialement construite : saisir l'argent comme une institution impliquant croyance et dont la pérennité repose sur un lien social de confiance.. La...»