Analyse de l'ordonnance de 1945 relative aux spectacles

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Analyse de l'ordonnance de 1945 relative aux spectacles Textes de références * Ordonnance n^o 45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée en dernier lieu par la loi ...»

Extrait du sommaire : «Définitions et principes. Salles de spectacles . Obligations des entreprises de spectacle....»

Le phénomène des free-parties : quelles alternatives pour l'événementiel culturel associatif ?

Arts & média   |   Arts   |   Mémoire   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « un element important dans la definition du spectacle vivant selon les prescriptions de l'ordonnance de 1945. Conclusion Au terme de notre analyse, on peut ...»

Extrait du sommaire : «Les associations loi 1901. Les événements. Le phénomène free party. Avant 2002 : le flou juridique. Le cadre législatif : contenu du texte et failles . Les événements légaux....»

Recodification ou décodification ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Il peut etre conclu en premiere analyse que la codification concourt Il s'agit en second lieu, de l'ordonnance du 13 octobre 1945 relative aux spectacles ...»

Extrait du sommaire : «Facteurs garantissant l'intégrité du droit du travail : la méthode. L'élaboration dialectique du nouveau Code du travail. L'examen dialectique du projet de recodification. Le plan. La réorganisation des...»

Dossier : les pouvoirs de police du maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   21/12/2001   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « au regard des dispositions de l'ordonnance N 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles. le juge administratif procède à une analyse in concreto ...»

Extrait du sommaire : «Cadre général des pouvoirs de police du maire . L'objet de ses pouvoirs de police . L'exercice de ses pouvoirs de police . L'étendue de ses pouvoirs de police . Les formes de ses pouvoirs . L'exécution des...»

La prévention

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « concomitance avec une impulsion gouvernementale en matiere d'analyse et de le code de procedure penale et l'ordonnance du 2 fevrier 1945 relative àl'enfance ...»

Extrait du sommaire : «Prévention et Santé. La prévention communicationnelle (l'exemple du SIDA). La prévention psychosociale. Prévention et sanction. L'approche sociologique. L'approche juridique: la loi du 5 mars 2007....»

CE, 27 octobre 1995, Commune de Morsang-sur-Orge, CJCE, 14 octobre 2004, Omega c. Bonn

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Commentaire d'arrêt   |   28/02/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « Morsang-sur-Orge aurait pu intervenir sur le fondement de l'ordonnance du 13 octobre 1945 qui lui Le juge fait une analyse concrète de la situation de fait ...»

Extrait du sommaire : «Affirmation par le CE et la CJCE de la compétence de l'autorité de police municipale, garante de l'ordre public, pour restreindre les libertés fondamentales lui portant atteinte. Compétence de l'autorité de police municipale...»

La traite des enfants à des fins sexuelles: la protection juridique internationale et européenne

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   11/03/2006   |   fr   |   .doc   |   71 pages
Extrait du document : « telle que l'industrie des spectacles sexuels , et qu'incarne la Convention relative aux droits une meilleure compréhension du sujet, analysé les notions ...»

Extrait du sommaire : «La traite d'enfants à des fins sexuelles : le visage d'un phénomène mondial . Quelques chiffres sur la traite des personnes . Les caractéristiques de la traite d'enfants à des fins sexuelles . Les causes de la traite...»

Bilan de trois ans de formation et de stages d'un éducateur spécialisé dans une maison d'enfants à caractère social (MECS)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   06/02/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « l énonce l Ordonnance du 2 février 1945, les mineurs la Jeunesse et peut être selon l ordonnance du Juge pour lui une période d apaisement, d analyse de sa ...»

Extrait du sommaire : «L'histoire du placement. De la charité chrétienne à l'assistance publique. Le Département : principal acteur de la solidarité. Histoire et réalité d'un établissement de type MECS. Les atouts indéniables...»

L'animal transitionnel: un chien auprès d'enfants placés en MECS dans le cadre d'un projet éducatif

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Mémoire   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « Observations et analyse; IV - Réflexion et perspectives. L'animal transitionnel : un chien aupres d Ordonnance du 2 fevrier 1945, relative àl'enfance ...»

Extrait du sommaire : «Quelle prise en charge ?. La structure d'accueil. L'accompagnement. Un projet innovant, un animal dans l'institution. Les enfants « famille d'accueil » d'un futur chien-guide d'aveugle. Déroulement du projet. Observations et...»

Des mineurs en prison

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   08/09/2008   |   fr   |   .doc   |   234 pages
Extrait du document : « interessantes au cours de notre etude, nous avons toutefois choisi de limiter l'analyse des problematiques Ainsi, l'ordonnance du 2 fevrier 1945 relative à l ...»

Extrait du sommaire : «Le régime de détention applicable aux mineurs . Le régime dérogatoire applicable à l'incarcération du mineur. Le régime dérogatoire applicable au cours de la détention du mineur. L'incarcération des...»