Analyse du Préambule du Traité de Rome - 25 Mars 1957

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Analyse du Préambule du Traité de Rome - 25 Mars 1957 Question 1 - Le Document Notre document est le préambule du Traité de Rome de 1957, un texte officiel ...»

Extrait du sommaire : «Question 1 - Le Document . Question 2 - Quels sont les buts essentiels de la CEE ? . Question 3 - Comment y parvenir ? . Question 4 - Expliquez l'attention portée aux pays d'outre mer . Question 5 - En quoi ce texte est-il fondateur ?....»

Les valeurs européennes

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   12/01/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « C'est ainsi que le préambule du traité de Maastricht de un guide précieux pour entrer dans l'analyse de ce que Le traité de Rome, signé le 25 mars 1957 et ...»

Extrait du sommaire : «La lente émergence des valeurs européenne. Fonder une identité européenne. Vers la ´maison commune européenne´. L'Europe a -t-elle un modèle à proposer au monde ? ....»

Que reste-t-il des Etats-nations dans la construction européenne des années 1950 à nos jours ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   01/03/2005   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Ce concept s'analyse selon trois dimensions principales par l'article O du Traité de Maastricht de subsidiarité qui apparaît dans le préambule du traité d ...»

Extrait du sommaire : «L'Etat-nation et la construction européenne : chronique d'une mort annoncée ?. . Les transferts de souveraineté. . Le droit communautaire : vers une limitation irréversible des droits souverains des Etats. . Continuité de la...»

L'égalité hommes/femmes chez Metro Cash&Carry France

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Dans l'analyse des écarts de salaire entre hommes et Constitution de 1958 prévoit dans son Préambule l'égalité Annexe 1. Traité de Rome 1957 Le 25 mars ...»

Extrait du sommaire : «Métro Cash & Carry France. Présentation de Métro Cash & Carry France . Contexte économique, concurrence et stratégie . L'emploi des femmes en France . L'égalité professionnelle hommes/femmes en Europe . La...»

Bilan de la quatrième République : politique, économique, constitutionnel et culturel

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   10/08/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « La signature du Traité de Rome le 25 mars 1957 Sans aller plus loin dans l'analyse de la constitution de la du cadre juridique et morale, le préambule de la ...»

Extrait du sommaire : «A l'actif : démocratie, modernité, croissance et progrès sociaux. Le rétablissement et l'extension de la démocratie. Reconstruction de la France et croissance exceptionnelle. Des mutations sociales et culturelles. Au passif...»

L'Union européenne est elle une institution primaire ou l'application de la théorie des institutions à l'Union européenne ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « L'Acte unique europeen comporte dans son preambule des references Depuis le Traite de Rome de 1957, les references avec rigueur et finesse d'analyse, mettre en ...»

Extrait du sommaire : «Le processus d'intégration des droits de l'homme dans la démarche communautaire. La jurisprudence communautaire et la constitutionnalisation de l' « Union ». La constitutionnalisation de l'Union européenne. Une...»

Incidences du droit communautaire sur les institutions françaises

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Cet essai repose, d'une part, sur l'analyse historique des La constitution du 4 octobre 1958, * Le préambule de la qu'après 1939-1945 par le traité de rome ...»

Extrait du sommaire : «La construction européenne limite l'autorité des institutions constitutionnelles francaises. L'executif bicéphale est un « mutilé» constitutionnel de la construction européenne. L'évolution technique des...»

Les sources normatives du droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « termes de l'article 94 du Traité : Article 94 Traité CE Le La Cour de cassation fait la même analyse (28janv En effet, selon l'alinéa 14 du préambule de la ...»

Extrait du sommaire : «Les sources internes du droit fiscal. Les sources constitutionnelles du droit fiscal. Les sources législatives du droit fiscal. Les sources réglementaires . La doctrine administrative. Les sources jurisprudentielles. Les sources...»

Le lobbying chrétien auprès des institutions européennes à Bruxelles

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/06/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « une reference àl'heritage chretien dans le preambule du traite 2. Le Lobbying Avant d'entamer une analyse detaillee des Lors de la signature du Traite de Rome ...»

Extrait du sommaire : «Le Lobbying. Origines du lobbying. Définition du terme « Lobbying ». Les lobbys et l'Union européenne. Le lobbying chrétien. Les principales représentations chrétiennes à Bruxelles: description et...»

L'Europe Sociale

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « l'instauration d'organismes paritaires d'analyse et d européenne, dans l'esprit du Traité de Rome Elle est composée d'un préambule rappelant les principes ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs du nouveau « défi social européen ». L'avènement progressif d'un nouveau défi social. Les acteurs de l'Europe sociale. Les outils de l'Europe sociale. L'aide financière du FSE. Le dialogue social. Les...»