Analyse du Discours préliminaire au premier projet de code civil (1801), de Jean-Etienne-Marie Portalis
Date de publication :
20/06/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- La codification s'inscrit dans « l'esprit des siècles »
- Bâtir du nouveau à partir de l'ancien
- Le rôle de la jurisprudence
- Du droit et des lois en général
- Les lois sont ou ne doivent être que le droit réduit en règles positives
- Les lois sont faites pour les hommes et non pas les hommes pour la loi
Résumé :
portalis est né au Beausset le 1er avril 1746 et est mort à Paris le 25 août 1807. Avocat à 19 ans, sa réputation est d'abord formée suite à deux procès célèbres, celui intenté contre Beaumarchais et celui du divorce de la comtesse de Mirabeau.
Ne se mêlant pas au mouvement révolutionnaire, il est tenu pour royaliste et emprisonné durant la Terreur. Il est par la suite nommé commissaire du gouvernement par Bonaparte, avant d'entrer au Conseil d'Etat et d'être chargé du ministère des cultes en 1804.
Mais c'est son rôle dans la rédaction du code civil qui lui vaut une postérité. En effet, il faisait partie des 4 membres de la Commission chargée de la rédaction du code civil des français, aux côtés de Tronchet, Bigot de Preameneu et de Maleville.
Déjà en 1790, la Constituante avait mis en chantier un « code des lois civiles », et trois projets avaient été rédigés par Cambacérès, même si aucun n'avait pu aboutir. De plus, le code Napoléon arrive au milieu de la première vague de codification en Europe, entre le code Prussien de 1794 et le code autrichien de 1811. Ainsi, le discours préliminaire au premier projet de code civil s'inscrit dans une certaine continuité des projets codificateurs. Cet extrait exprime une vision de la loi et du droit en vue de l'héritage que les rédacteurs du code ont reçu.
Ne se mêlant pas au mouvement révolutionnaire, il est tenu pour royaliste et emprisonné durant la Terreur. Il est par la suite nommé commissaire du gouvernement par Bonaparte, avant d'entrer au Conseil d'Etat et d'être chargé du ministère des cultes en 1804.
Mais c'est son rôle dans la rédaction du code civil qui lui vaut une postérité. En effet, il faisait partie des 4 membres de la Commission chargée de la rédaction du code civil des français, aux côtés de Tronchet, Bigot de Preameneu et de Maleville.
Déjà en 1790, la Constituante avait mis en chantier un « code des lois civiles », et trois projets avaient été rédigés par Cambacérès, même si aucun n'avait pu aboutir. De plus, le code Napoléon arrive au milieu de la première vague de codification en Europe, entre le code Prussien de 1794 et le code autrichien de 1811. Ainsi, le discours préliminaire au premier projet de code civil s'inscrit dans une certaine continuité des projets codificateurs. Cet extrait exprime une vision de la loi et du droit en vue de l'héritage que les rédacteurs du code ont reçu.
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