L’animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal

Date de publication :

21/03/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

 
 

Sommaire L’animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal Sommaire

 
  1. L'animus necandi, notion propre au droit pénal
    1. Étude de la notion
    2. L'animus necandi, élément caractéristique du meurtre
  2. La nécessité de l'animus necandi
    1. La preuve de l'animus necandi
    2. L'animus necandi, élément de l'empoisonnement

Résumé :

L'article 121-3 du Code pénal pose un principe : tous les crimes et délits, sauf prescription particulière dans le sens contraire, sont intentionnels.
La combinaison des deux mots latins nous donne l'expression du principe « intention de tuer ».
Cependant, l'animus necandi, intention de tuer n'est identifié que dans le meurtre (art. 221-1 Cpen). A ce titre, pour certains auteurs, il est révélateur d'un dol spécial. Il existe deux grandes catégories de dol : le dol général et le dol spécial. Celui-ci est constitué selon la doctrine comme la volonté d'un résultat particulier.

Cependant la question peut venir à se poser concernant l'empoisonnement.
L'animus necandi est-il un fait simplement propre au droit pénal et au final applicable à tout acte visant la mort comme issue potentielle ou ne peut-il être valablement compris que si la mort est la volonté même de l'auteur ?

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A propos de l'auteur :

pencil image Audrey B. Etudiante
Niveau :Avancé Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : Université Paris 2

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