Les archives notariales et leur utilisation en histoire sociale

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .rtf   |   7 pages
Extrait du document : «Le notariat et son fonctionnement: Présentation générale; Les archives des tabellions et des Ce sont des actes à la fois publics par leur valeur légale ...»

Extrait du sommaire : «Le notariat et son fonctionnement. Présentation générale. Les archives des tabellions et des notaires du Nord. Les catégories d'actes. Les actes de la vie économique, les actes de crédit. Les achats et subrogations. Les...»

Lyon et les Lyonnais au XVIIIème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « L'intérêt de l'utilisation de cette Malgré leur spécialisation, leur condition n'est Toutefois, les archives notariales lyonnaises contiennent de nombreux ...»

Extrait du sommaire : «L'utilisation des archives fiscales. Richesse, variété, ressources et limites des sources de l'histoire sociale de Lyon. Le « menu peuple » de Lyon : journaliers et domestiques. Les ouvriers en soie. L'importance et la...»

Evasion des capitaux et paradis fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   171 pages
Extrait du document : « Etats, il devient imperatif d'endiguer le phenomene, et d'empecher que d'autres Etats ne les adoptent, ou que, de maniere generale, leur utilisation ne soit ...»

Extrait du sommaire : «Evasion des capitaux et paradis fiscaux, outils de mise en sécurité des richesses . Une utilisation du capitalisme réprouvée au grand jour : la libre circulation des richesses, échappatoire aux enfers fiscaux. Une...»