Arrêt du Conseil d'Etat du 19 juin 2006, Association Eaux et rivière de Bretagne

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   16/07/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Arrêt du Conseil d'Etat du 19 juin 2006, Association Eaux et rivière de Bretagne. Le contrôle limité du juge administratif dans ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle limité du juge administratif dans le cas où l'acte administratif est examiné au regard d'une loi postérieure à la norme constitutionnelle. L'administration soumise au principe de légalité. Le...»

Le partage des eaux du bassin Tigre-Euphrate: l'eau est-elle une arme constitutive de la puissance turque ?

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Mémoire   |   28/04/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « des structures agraires et agricoles, * l'arrêt de l de la Turquie et si le Conseil estime alors que de l'adhésion volontaire à cet Etat kurde indépendant ...»

Extrait du sommaire : «Données géographiques. Données hydrographiques. Données sur la géographie humaine. Ressources hydrauliques de la population. Histoire moderne des relations entre les riverains du Tigre et de l'Euphrate. L'amorce des...»

Panorama des législations relatives aux exploitations viti-vinicoles

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « L'arret precise << qu'il est fait grief à Jean d'interventions pluriannuel, approuve par son Conseil d'administration de bassin et approuve par l'Etat en 1996. ...»

Extrait du sommaire : «La réglementation des structures viti-vinicoles. Le règlement sanitaire départemental. La police administrative de prévention des atteintes à l'environnement avec le régime des installations classées pour...»

L'abordage maritime

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   125 pages
Extrait du document : « Qu'en est-il des tribunaux ? Le Conseil d'Etat, dans un arrêt Sté Hoverloyd Limited du 19 décembre 1979^^ appliquant les droits de ports aux ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'abordage. Les textes applicables. Les conditions de l'abordage. Le régime de responsabilité en matière d'abordage. Les conditions de la responsabilité. L'action en responsabilité. Le Contentieux. La...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « ses travaux, elle presente àl'Assemblee, le 19 avril 1946 quelques mois), lance par le Conseil Mondial de parmi les signataires), soulignant l'etat de psychose ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»

La vie politique française de 1880 à 1945

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   164 pages
Extrait du document : « Le 19 janvier, les prevenus liront une declaration pour vingt arrondissements sont nommes, et le conseil municipal y comme des agents de l'Etat, ne disposent ...»

Extrait du sommaire : «La République s'enracine (1880 – 1898). La République opportuniste (1880 – 1885). La République divisée (1885 – 1890). 1890 – 1898 : Dix nouvelles années de crises. La République pendant la Belle...»

Développer les musées municipaux : un enjeu pour les collectivités territoriales

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de cas   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   377 pages
Extrait du document : « 15 7 - - 33 Italie 21 6 11 19 22 62 confient la gestion du budget, voté en conseil municipal, au influencé par la politique menée par l'État, notamment par ...»

Extrait du sommaire : «Priorité à la culture ou à l'économie : le dilemme des élus locaux. La nécessaire institutionnalisation des politiques culturelles locales. Un personnel muséal adapté aux enjeux économico-culturels. Les...»

Énergies propres : la solution miracle?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « de sécurité car, à l'état brut, il de Boissieu, président délégué du Conseil d'Analyse bon développement des animaux aquatiques, arrêt des déchets ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi développer les énergies propres ?. Une demande de plus en plus importante. Un épuisement des énergies fossiles. Un besoin écologique. Les différentes énergies propres. L'énergie du vent . Les...»

Sur les traces de Machiavel

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   25/06/2008   |   fr   |   .doc   |   71 pages
Extrait du document : « Un mandat d'arret est prononce contre lui comme quelqu'un de moral, quand bien meme son conseil ne le destine à un prince sur la maniere de gouverner un Etat. ...»

Extrait du sommaire : «Nicolas Machiavel, la vie et l' oeuvre. La liberté de l'autodidacte. Le nombril du monde. Le revers de la médaille. Un ayatollah catholique. Un homme loyal. Apparition de cesar borgia. Un «prince» modèle ?. La théorie...»

L'entrepreneur asiatique. De l'histoire de la pensée aux faits actuels

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Thèse   |   27/07/2006   |   fr   |   .doc   |   364 pages
Extrait du document : « La mauvaise image de l'entrepreneur se maintient pendant l'industrialisation, largement impulsée par l'État : l'entrepreneur apparaît surtout comme le ...»

Extrait du sommaire : «Élements pour une theorie de l'entrepreneur a partir d'ecrits europeens et asiatiques. Origines du mot et de la théorie de l'entrepreneur. La théorie de l'entrepreneur. De l'entrepreneur au manager. Le retour de l'entrepreneur à...»