L'assurance-vie reste-t-elle un produit d'épargne attractif? (rapport de stage)
Extrait du sommaire : «Le marché de l'assurance-vie : une croissance qui reste soutenue au fil des ans. Un marché en nette hausse grâce au support en euros. Les intervenants jouent un rôle clé dans le développement de...»
L'assurance Vie en ligne : l'exemple de Symphonis Vie
Extrait du sommaire : «Intêret de l'assurance vie pour le consommateur. Le marché de l'assurance vie. Les évolutions de l'assurance. Le marché de l'assurance vie en France. L'impact d'Internet dans la banque et l'épargne. Succès d'Internet en...»
Cas pratique: l'assurance-vie
Extrait du sommaire : «Le contrat d'assurance-vie, mode de transmission privilégié hors succession. L'aléa, enjeu de la qualification du contrat d'assurance-vie. Les avantages de la qualification de contrat d'assurance vie. Les limites aux régimes...»
Assurance vie et succession
Extrait du sommaire : «Assurance-vie et droit civil. La dispense de rapport et de réduction. Les conditions à la dispense de rapport et de réduction. Assurance-vie et fiscalité. Conditions nécessaires. Fiscalité applicable : fonction de...»
Assurance vie et régime matrimonial
Extrait du sommaire : «Gestion du ctt d'assurance vie par un époux commun en bien. Utilisation de deniers propres. Utilisation de biens communs. L'attribution du contrat lors de la liquidation de la communauté. La communauté dissoute après le...»
Assurance-vie et droits des régimes matrimoniaux
Extrait du sommaire : «Sous le terme assurance-vie se concluent des opérations très différentes. Lorsque le souscripteur est marié sous le régime légal, ces contrats posent deux problèmes ....»
La requalification d'un contrat d'assurance-vie en donation indirecte
Extrait du sommaire : «Le rôle essentiel de la jurisprudence dans la requalification. Le contrôle strict de la Cour de cassation. La requalification d'un contrat d'assurance-vie en donation indirecte. Conséquences d'une requalification en donation. Un...»
L'assurance vie
Extrait du sommaire : «Définition et caractéristiques générales. Définition. Les acteurs. Les différents contrats. Régime fiscal et successoral. Fiscalité. Succession. Avantages et Limites. Ava...»
Assurance vie et fiscalité
Extrait du sommaire : «La fiscalité d'un produit-épargne original : le contrat d'assurance sur la vie. L'entrée du contrat. Pendant la durée de vie du contrat . À l'échéance du contrat. Un outil de transmission ....»
Droits de succession en matière d'assurance-vie dans l'hypothèse où l'assuré est une personne domiciliée en France et le bénéficiaire est un résident suisse
Extrait du sommaire : «Dispositions fiscales. Contrats concernés par l'article 757 B du CGI. Contrats concernés par l'article 990 I du CGI. Observations diverses. Sur la nécessité du consentement écrit de l'assuré dans les assurances en cas...»
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