Les atteintes à l’intégrité physique

Date de publication :

27/07/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

6 pages

Niveau :

expert

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Sommaire :

 
 

Sommaire Les atteintes à l’intégrité physique Sommaire

 
  1. Les attentes intentionnelles à l'intégrité physique
    1. L'incrimination générale des violences intentionnelles
    2. Les incriminations spéciales de violence
  2. Les atteintes non intentionnelles à l'intégrité physique
    1. Les éléments constitutifs des infractions
    2. Les modalités de la répression

Résumé :

En droit pénal, la vie est la valeur protégée par excellence. Néanmoins, elle n'est pas la seule, puisque l'on protège également l'intégrité physique de la personne. On a en effet dans le Code pénal un certain nombre d'infractions qui répriment des attitudes qui vont porter atteinte à l'intégrité physique d'une personne soit qui vont mettre en danger cette intégrité physique sans pour autant qu'un dommage ne survienne.

On va étudier des infractions qui ont comme point commun de causer des blessures à une personne ou porter des coups à une personne. Ce comportement peut être intentionnel (I) mais aussi involontaire (II).
Dans le Code pénal, on trouve une série de textes qui visent les violences intentionnelles et ces textes ont une particularité, c'est qu'ils opèrent une gradation des peines en fonction de la gravité de l'atteinte portée aux tiers.

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A propos de l'auteur :

pencil image Jacob K. Etudiant
Niveau :Expert Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : Lille 2

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