La tradition anglaise

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche   |   25/11/2001   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Ce système initial peut se transformer soit en Aristocratie soit en Monarchie selon l'autorité à qui l'assemblée souveraine cède son pouvoir : un monarque ...»

Extrait du sommaire : «La Révolution puritaine. Les sources. Le déroulement. Les idées politiques puritaines. Thomas Hobbes (1588-1679). Présentation. Le De Cive. Locke (1632-1704). Présentation. Le traité du gouvernement civil....»

Les officiers de police judiciaire (OPJ) et les auxiliaires de justice

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   20/11/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « locales et de fonctionnaires investis soit d'une mission de PJ, soit de pouvoir de PJ. La PJ comprend la gendarmerie (soumis à l'autorité du ministre de l ...»

Extrait du sommaire : «La police judiciaire (PJ). Les différents fonctionnaires d'une mission de PJ. Les pouvoirs des OPJ, APJ, et autres fonctionnaires auxiliaires. Les auxiliaires de justice et autres intervenant dans l'enquête. Le greffier. Les...»

Le pouvoir de redressement

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   21/10/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « du pouvoir et de redressement Le droit de reprise a un champ d'application très étendu. Mais la suppression du droit de reprise peut résulter de l'autorité ...»

Extrait du sommaire : «Procédures de redressement. La procédure contradictoire de redressement. La procédure de reconstitution. Les procédures d'imposition d'office. Dispositions spéciales applicables dans le cadre de la procédure...»

L'ordre public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   16/03/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de l'interdiction: "Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public; l'autorité investie du pouvoir de police peut ...»

Extrait du sommaire : «L'ordre public est une notion par essence contingente et évolutive dont la protection justifie l'exercice des pouvoirs de police administrative par de multiples autorités . L'évolution de l'ordre public se caractérise par un...»

La tutelle des mineurs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   22/01/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « aboutit à ne conférer aux organes de la tutelle aucun pouvoir sur la personne de l'enfant, le ou les parents investis de l'autorité parentale restant ...»

Extrait du sommaire : «La mise en place de la tutelle . Une charge familiale sous contrôle étatique . La mise en oeuvre de la tutelle . Le fonctionnement de la tutelle des mineurs . La direction de la personne du mineur . La gestion du...»

La Réaction en Europe

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le pouvoir de l'Empereur ne vient que de lui-même, aucune loi ne le contraint. La police est prioritaire. L'armée est l'autorité dans les provinces. ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre idéologique. La Réaction à travers deux exemples. La Réaction autoritaire en Russie. La Réaction modérée en France sous la Restauration (1815-1830)....»

Le retrait et l'abrogation des décisions administratives

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   10/06/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « administratif unilatéral contre lequel un recours pour excès de pouvoir est possible. Retrait : " annulation " prononcée par l'autorité administrative qui ...»

Extrait du sommaire : «Le retrait . L'abrogation ....»

« La naissance de la Vème République »

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   11/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « clef de voûte des institutions Le chef de l'Etat de la Vème République représente l'unité du pouvoir politique puisque seule une autorité unique, au ...»

Extrait du sommaire : «La Vème République : la solution aux crises politiques de l'époque. Un peuple souverain. Un exécutif fort. Une tradition parlementaire renouvelée. Le chef de l'Etat : clef de voûte des institutions. La mise en retrait...»

Le seigneur banal

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   23/05/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « fin du Moyen Âge qualifieront de seigneurie : un territoire placé sous l'autorité d'un de droit, c'est à dire le lieu où s'exerce le pouvoir des seigneurs ...»

Extrait du sommaire : «Les prérogatives seigneuriales . Le droit de justice . Les prérogatives fiscales . Les obligations du seigneur . Un devoir de protection . La coutume, limite au pouvoir seigneurial ....»

Les légalités d'exception

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La déclaration étend automatiquement le pouvoir de police (celui de l'autorité civile et non celui de l'autorité militaire comme pour l'état de siège), c ...»

Extrait du sommaire : «Le régime exceptionnel de l'article 16 de la constitution . Les conditions d'application de l'article 16 . Les effets de l'entrée en vigueur de l'article 16 . L'état de siège et l'état d'urgence ...»