La cellule de signalement des mineurs en danger : un concept d'avenir à perfectionner

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « en danger : un concept d'avenir à perfectionner au terrain Afin d'assurer un travail toujours plus sont egalement accueillis de maniere temporaire par cette ...»

Extrait du sommaire : «Une adaptation partielle au terrain. Une volonté continue d'ajuster la procédure de signalement. Une inadaptation dans la mise en 'uvre actuelle. Préconisations pour un avenir meilleur . Un dispositif à harmoniser...»

Le lieu de travail et la mobilité du salarié

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   22/12/2007   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « mobilite du salarie << En pretendant fixer l'avenir par le avaient signe un avenant au contrat de travail prevoyant une modification temporaire du contrat ...»

Extrait du sommaire : «« Le changement du lieu de travail : principes ». Le changement du lieu de travail en l'absence de clause de mobilité. La clause de mobilité. « Le changement du lieu de travail : limites ». Les limites au pouvoir de...»

Aspects juridiques du recrutement

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « L'embauche consecutive au recrutement est donc un pari sur l'avenir. emplois determines par voie reglementaire : les entreprises de travail temporaire (ETT) ne ...»

Extrait du sommaire : «Des méthodes de recrutement réglementées. Opérations de recrutement directes ou indirectes . L'offre d'emploi . Les limites à la liberté d'embaucher. Limitations légales à la liberté d'embaucher...»

Le juge crée-t-il le droit ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   15/12/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « recours à des entreprises de travail temporaire en cas de la constitutionnalité de son travail législatif. ne dispose que pour l'avenir ", les décisions ...»

Extrait du sommaire : «La jurisprudence de principe est une source du droit. . Le devoir d'interprétation du juge : une interprétation non générale mais individuelle. . Le juge, créateur de normes par l'énoncé des principes...»

Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   11/04/2008   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « Mais dans la mesure ou le cumul cree n'a pas observe les exigences legales, l'avenir du mandat social et du contrat de travail est en quelque sorte ambigu. ...»

Extrait du sommaire : «Le cumul régulier d'un mandat social et d'un contrat de travail . Les conditions de régularité du cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales. La coexistence du contrat de travail et du...»

La gestion des ressources humaines

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   24/03/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « unites de l'entreprise alors que d'autres engagent l'avenir de l permanent -, en contrats à duree determinee (CDD), à temps partiel, en travail temporaire. ...»

Extrait du sommaire : «Historique de la gestion des ressources humaines. L'école classique. L'école des relations humaines . L'école moderne . La Gestion des ressources humaines. Définition. Objectifs de la GRH. Dimensions des RH dans...»

Mobbing: harcèlement moral sur le lieu de travail

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « absence causee par le depart temporaire de la degradent ses conditions de travail, portent atteinte mentale ou compromettent son avenir professionnel >> Cette ...»

Extrait du sommaire : «Partie théorique. Etymologie. Définition. Profil type de la victime . Raison de l'expansion du mobbing. Les différentes étapes du mobbing . Première hypothèse : la loi est inefficace pour éviter le mobbing. Textes...»

Essai sur l'avenir de la discrimination positive en France au regard de l'expérience de l'admission à Sciences Po

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Mais quel est l'avenir de ces éventuelles mesures portent sur trois secteurs principaux : le travail, la passation par une mise en place temporaire : une fois ...»

Extrait du sommaire : «Histoire de la lutte contre les inégalités en France à la lumière de l'exemple américain. Le précédent américain. La réticence française. La discrimination positive : une réalité en...»

L'utilisation abusive des CDD d'usage dans les chantiers de l'Atlantique (rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Rapport de stage   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Enfin, elle tient des propos alarmistes et sans interet sur son avenir à Saint que le contrat à duree determinee et le contrat de travail temporaire conclu en ...»

Extrait du sommaire : «Une utilisation abusive au regard de la loi. Le contrat à durée déterminée d'usage : un contrat spécifique. Le régime juridique du contrat d'usage. La sanction du recours abusif aux contrats d'usage. L'appréciation...»

Le harcèlement moral au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : « que la dégradation des conditions de travail ait effectivement entraîné des effets sur les droits, la dignité, la santé ou l'avenir professionnel du ...»

Extrait du sommaire : «La necessité d une amélioration jurisprudenctielle. Les imprécisions terminologiques du dispositif législatif. Les imperfections juridiques du dispositif législatif . Les défectuosités de l intervention...»