L’avenir du bicamérisme dans les régimes parlementaires européens (2004)

Date de publication :

13/10/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

 
 

Sommaire L’avenir du bicamérisme dans les régimes parlementaires européens (2004) Sommaire

 
  1. Les enjeux du bicamérisme
    1. Les raisons politiques et techniques
    2. Que représentent ces deux Chambres ?
  2. La crise du bicamérisme : va-t-on vers une remise en cause de ce système ?
    1. Un bicamérisme inégalitaire ou imparfait ?
    2. Vers un autre système ?

Résumé :

Le sujet nous pousse à réfléchir sur « l'avenir du bicamérisme dans les régimes parlementaires européens ». Il va donc s'agir, à partir de sa naissance, de montrer son évolution et les constats que nous pouvons en tirer. Le bicamérisme s'est installé dans de nombreux pays certes, mais tous ne sont pas des régimes parlementaires ; il peut en effet s'agir de régimes dits présidentiels, par exemple. Mais encore, parmi les régimes parlementaires en Europe, il va falloir apporter une restriction ; nous n'allons pas traiter tous les pays de ce continent.
C'est pourquoi, nous allons limiter dans l'intérêt du sujet le cadre politique et aborder les seuls régimes parlementaires ainsi que le cadre géographique et nous intéresser uniquement aux pays membres de l'Union européenne et principalement au Royaume-Uni, à l'Allemagne, la France, l'Italie, la Suède

Mais pourquoi a-t-on instauré dans ce type de régime un système dans lequel il y aurait deux Chambres qui exerceraient le pouvoir législatif ? Dans la pratique, cela n'a-t-il pas conduit à des conflits ? De ce fait, ne faudrait -il pas remettre en cause ce système et si tel est le cas pour quel autre modèle ?

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A propos de l'auteur :

pencil image Eliane L.  
Niveau :Avancé Etude suivie : Droit des affaires Ecole, université : Panthéon Assas

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