Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   15/03/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « Situation de fin d'exploitation. Les Benefices Industriels et Commerciaux (BIC) Les Benefices industriels et commerciaux L'activite commerciale est differente ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine des BIC. L'activité commerciale par nature. Les activités réputées commerciales ou les activités commerciales par assimilation. Les activités commerciales par attraction . Détermination du...»

Comment calcule-t-on l'impôt sur le revenu ?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « les revenus lies àl'activite professionnelle du contribuable : les traitements et salaires (TS), les benefices industriels et commerciaux (BIC), les benefices ...»

Extrait du sommaire : «Etape 1 et 2 : la détermination du revenu brut global. Catégories de revenus imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. Etape 3, 4 et 5 : la détermination du revenu net imposable. Etape 6...»

Le régime de loueur meublé

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et Commerciaux non professionnels Les revenus perc,us seront imposes selon le regime d'imposition des Benefices Industriels et Commerciaux (BIC) et non selon ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité des loueurs en meublé . La location meublée professionnelle.. La location meublée non professionnelle. Application de la gestion à travers le LMNP. La réalisation des travaux dans le moulin....»

La détermination de la matière imposable : l'impôt sur le revenu

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   21/10/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « c) les rémunérations des gérants majoritaires de SARL 3. Les bénéfices industriels et commerciaux A. Extension de la notion de BIC en application de ...»

Extrait du sommaire : «La notion de revenu imposable. Les catégories d'imposition. Les bénéfices industriels et commerciaux. Les bénéfices agricoles. Les bénéfices non commerciaux. Les revenus fonciers....»

Les bénéfices agricoles

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   28/08/2008   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : « Toutefois, certaines activites des agriculteurs relevent des Benefices Industriels et Commerciaux (BIC) : vente au detail des produits dans une installation ...»

Extrait du sommaire : «Définition des bénéfices agricoles . Détermination du revenu imposable. Les régimes réels . Régime réel normal. Régime réel simplifié. Détermination du bénéfice imposable. Le...»

L'imposition des PME est-elle trop complexe ?

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Exposé   |   31/05/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Trois grands types de revenus sont ainsi couverts : les bénéfices industriels et commerciaux (BIC), les bénéfices agricoles et les bénéfices non ...»

Extrait du sommaire : «Les PME, comme les autres entreprises, sont soumises à des impôts divers. L'imposition des facteurs de production. La taxation des bénéfices. Les spécificités de l'imposition des PME. L'amélioration de...»

Principes généraux d'imposition des entreprises

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   12/08/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « les membres du foyer fiscal, compte tenu de la deduction eventuelle d'abattements ou de charges : * Benefices industriels et commerciaux (BIC) correspondant au ...»

Extrait du sommaire : «Classification fiscale des entreprises. Entreprises individuelles et sociétés de personnes. Sociétés de capitaux. Principes de détermination du résultat imposable et de l'impôt. Définition du résultat...»

Le régime fiscal des marchands de biens

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « des marchands de biens : les benefices ou les pertes realises par les marchands de biens suivent le regime des benefices industriels et commerciaux (BIC). ...»

Extrait du sommaire : «Régime d'imposition des marchands de biens. Marchands de biens réalisant des opérations concourant à la construction d'immeubles. Obligations incombant aux marchands de biens....»

Présentation et fonctionnement général de l'impôt sur le revenu

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « PV des particuliers : cession d'un bien mobilier ou immobilier RF : Revenus Fonciers BNC : Benefices Non Commerciaux BIC : Benefices Industriels et Commerciaux ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes imposables en France. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal hors de France. La notion de foyer fiscal. Composition du foyer fiscal. La règle de...»

La détermination du revenu fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   01/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « repartis en plusieurs grandes categories : * Les traitements, salaires, pensions, retraites et rentes * Les benefices industriels et commerciaux (BIC): ce sont ...»

Extrait du sommaire : «Le revenu imposable. Origine de l'impôt. Le calcul du revenu fiscal par les autorités étatiques. Les différents impôts qui découlent de la détermination du revenu fiscal. Les disparités de l'imposition entre...»