Biens et patrimoine
Extrait du sommaire : «Les biens, éléments essentiels du patrimoine. La classification des éléments du patrimoine. Caractères des éléments du patrimoine. Evolution de la conception française du patrimoine. Contestation de la...»
Droit des biens : propriété et patrimoine culturel
Extrait du sommaire : «La définition du patrimoine culturel implique avant tout sa protection de manière efficace. Définition du patrimoine culturel. Le patrimoine culturel et la protection des droits de propriété. La nécessité de...»
Le patrimoine
Extrait du sommaire : «Composition du patrimoine: le patrimoine comme universalité de droit. L'actif du patrimoine. Le passif du patrimoine. Les caractères juridiques du patrimoine. Le patrimoine comme émanation de la personnalité. Caractères...»
L'imposition du patrimoine
Extrait du sommaire : «L'imposition de la détention du patrimoine. Les taxes foncières. L'impôt de solidarité sur la fortune. L'imposition de la transmission du patrimoine. Les droits de mutation à titre gratuit . Les droits de mutation à...»
La protection internationale du patrimoine culturel
Extrait du sommaire : «Le patrimoine : un enjeu politique dans les processus de domination. Le patrimoine culturel comme symbole d'appartenance. Fanatismes religieux, épurations ethniques et révolutions en tous genres ; le « vandalisme révolutionnaire...»
La notion de patrimoine
Extrait du sommaire : «Histoire du patrimoine . Patrimoine, mémoire, identité . Les différents aspects du patrimoine . Le patrimoine dans les programmes ....»
La place du patrimoine dans les politiques culturelles des Verts, élections présidentielles de 2007
Extrait du sommaire : «Les questions d'archéologie, la protection et la mise en valeur des paysages et la défense de la biodiversité . Les Verts et Dominique Voynet considère l'eau comme le patrimoine de l'humanité. La notion de patrimoine est...»
Commentaire de l'article 2092 du code civil
Extrait du sommaire : «Le patrimoine, universalité juridique. Un actif et un passif. Une universalité permanente. Bloc de constitutionnalité et traités. Les quatre principes de la théorie classique. Les atténuations....»
Entreprise individuelle et unicité du patrimoine : danger et solutions
Extrait du sommaire : «L'unicité du patrimoine du commerçant individuel. . Conséquences dommageables de l'unicité de ce patrimoine.. Tentatives d'atténuation des dangers de l'unicité. . Tentative de création d'un deuxième...»
La gestion des biens dans les régimes matrimoniaux
Extrait du sommaire : «La gestion des biens communs. La gestion normale des biens communs. L'intervention judiciaire dans la gestion des biens communs. La gestion des biens propres. L'intervention volontaire d'un époux dans la gestion des biens propres de...»
Les garanties d’oboulo.com :
