Les biens en droit civil

Date de publication :

02/02/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

2 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Les biens en droit civil Sommaire

 
  1. Les critères de classification
  2. Biens meubles et immeubles
    1. Les biens immeubles
    2. Les biens meubles
  3. Intérêt de la distinction meubles-immeubles

Résumé :

Le terme bien désigne à la fois des choses matérielles servant à l'usage de l'homme (objets ou choses corporelles) tels qu'une maison ou une voiture
ainsi que les droits patrimoniaux (droits ayant une valeur pécuniaire qui portent sur ces choses) : droit de propriété sur une maison, droit de créance sur un locataire.

En matière de prêt : l'emprunteur d'un bien non consomptible doit restituer ce bien lui même et celui d'un bien consomptible doit le restituer par équivalent.

Voir docs similaires : Droit civil

1
 
La chose en droit pénal des biens

Exposé  |  02/05/2007   |  fr  |  .doc  |  4 pages

2
 
Droit des biens : cas pratique relatif à la possession mobilière (art. 2279 du Code civil)

Cours  |  09/06/2005   |  fr  |  .pdf  |  13 pages

3
 
La copropriété d'une clôture mitoyenne

Exposé  |  11/06/2007   |  fr  |  .doc  |  3 pages

4
 
Droit des biens : cas pratique relatif à la notion de possession et de bonne foi

Cours  |  07/05/2005   |  fr  |  .pdf  |  5 pages

5
 
La révocation des donations de biens présents et futurs entre époux, pendant le mariage

Exposé  |  26/03/2007   |  fr  |  .doc  |  3 pages

Dernières nouveautés dans la catégorie : Droit civil

1
 
La réforme des tutelles

Exposé  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  6 pages

2
 
Intérêt et qualité à agir : cas pratiques

Exposé  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  5 pages

3
 
La notion d'action en justice : l'article 30 du Nouveau Code de Procédure Civile

Commentaire de texte  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  3 pages

4
 
La condition d'intérêt pour agir

Exposé  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  5 pages

5
 
L'entreprise et la responsabilité délictuelle

Fiche  |  05/11/2009   |  fr  |  .doc  |  7 pages

Les plus consultés sur 30 jours en : Droit civil

1
 
Arrêt Jacques Vabre, Cour de Cassation, Chambre Mixte, 24 mai 1975

Commentaire d'arrêt  |  28/12/2007   |  fr  |  .rtf  |  3 pages

2
 
Commentaire d'arrêt du 26 novembre 2003 - Alain Manoukian rupture fautive des pourparlers

Commentaire d'arrêt  |  15/01/2006   |  fr  |  .doc  |  4 pages

5
 
Le commentaire d'arrêt abus de confiance : Cass. Crim. 14 février 2007

Commentaire d'arrêt  |  12/04/2008   |  fr  |  .doc  |  5 pages

A propos de l'auteur :

pencil image Sylvain C. Etudiant
Niveau :Avancé Etude suivie : Management organisation Ecole, université : FLSEG

Du même auteur :

Les sources du droit objectif

Exposé  |  09/04/2009  |  fr  |  .doc  |  3 pages

Les pères de l'Europe

Exposé  |  25/03/2009  |  fr  |  .doc  |  14 pages

Opérateur VPC (Vente par correspondance) à La Redoute Bénélux

Rapport de stage  |  17/03/2009  |  fr  |  .doc  |  10 pages