Le blog et le droit
Extrait du sommaire : «Qualification juridique du blog. Le Blog en tant que site web. Le Blog en tant qu''uvre de l'esprit. Droits et obligations du blogueur. Les droits et obligations du blogueur en général. Droits et obligations en fonction de la...»
La liberté d'expression des bloggers face au droit
Extrait du sommaire : «La responsabilité pénale du blogger. La diffamation et l'injure. La provocation. La responsabilité civile du blogger. Dans le secteur privé. Dans la fonction publique....»
Le droit relatif aux blogs
Extrait du sommaire : «LES OBLIGATIONS DU BLOGUEUR. LES DIFFERENTES OBLIGATIONS EN TANT QU'EDITEUR . LES OBLIGATIONS EN TANT QU'HEBERGEUR. LA PROBLEMATIQUE DE LA DISTINCTION ENTRE EDITEUR ET HEBERGEUR. LES RESPONSABILITES DU BLOGUEUR. LE REGIME DE RESPONSABILITE DU...»
Les différences et les rapports entre les notions de société et d'entreprise
Extrait du sommaire : «Comparaison entre notion d'entreprise et notion de société. Les rapports entre société et entreprise, liés à une origine commune de ces notions. Distinctions entre les notions d'entreprise et de société : les...»
Cass. 1re civ., 25 avr. 2007, n° 06-10.364, Lycée d'enseignement professionnel Edmond Doucet c/ Dupont
Extrait du sommaire : «La jurisprudence traditionnelle, une interprétation élargie des critères du contrat administratif. L'objet du contrat : l'exécution même du service public . Les clauses du contrat : la « clause exorbitante...»
Le droit au recours juridictionnel des étrangers
Extrait du sommaire : «La conceptualisation du droit à un recours juridictionnel comme un droit universel, par conséquent applicable en faveur des étrangers. Le droit à un recours juridictionnel : droit de l'homme ou du citoyen ?. La consécration...»
Blog marketing: Web 2.0 et marketing communautaire
Extrait du sommaire : «Entrenet et Web 2.0. Explication et décryptage. Exemples d'applications. Les limites . Les applications marketing. Etat des lieux . Perspectives d'évolutions et développements . Le blog Entrenet.fr . Wordpress ou Dotclear ? Le choix...»
Le "juge français" et le droit communautaire dérivé
Extrait du sommaire : «`Le Conseil Constitutionnel : militant force de l´integration communautaire´. D´une jurisprudence traditionnelle à la décision du 10 juin 2004. Les prolongements de la décision de 2004. L´influence croissante...»
La diffamation sur Internet, l'exemple des blogs
Extrait du sommaire : «Présentation du droit positif. La responsabilité en questions. Procédure. Jurisprudence....»
Le blog citoyen, vers une nouvelle citoyenneté par le lien social ?
Extrait du sommaire : «Rupture, construction et méthodologie . Phase de rupture. Construction de l'objet . Méthodologie de l'enquête . Constatation et analyse des résultats. Les blogs citoyens : une construction sociale . De l'investissement citoyen :...»
Les garanties d’oboulo.com :
