Le blog et le droit

Date de publication :

03/03/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

17 pages

Niveau :

expert

Consulté :

2 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Le blog et le droit Sommaire

 
  1. Qualification juridique du blog
    1. Le Blog en tant que site web
    2. Le Blog en tant qu''uvre de l'esprit
  2. Droits et obligations du blogueur
    1. Les droits et obligations du blogueur en général
    2. Droits et obligations en fonction de la qualité du blogueur
  3. La responsabilité du blogueur
    1. La responsabilité pénale du blogueur dans le cadre de la loi du 29 juillet 1881
    2. La responsabilité de droit commun du blogueur

Résumé :

De nos jours, le blog est en pleine expansion sur la toile. En effet ce mode de communication ne cesse de voir le nombre de ses adeptes s'accroître.
Le Monde, le 3 janvier 2006, dans son article intitulé « Un Français sur dix a créé son blog sur Internet » écrivait qu' « entre 6 et 7 millions de ces journaux personnels en ligne sont visités chaque mois par 10 millions d'internautes. Un marché émergent qui suscite la convoitise des publicitaires ».
Force est de constater que les Blogs apparaissent comme l'un des phénomènes actuels les plus marquants du Web.
Le développement des Blogs sur Internet est devenu un sujet de réflexion et de discussion banal et courant. Ce développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. toutefois il faut définir préalablement ce qu'est un blog.

Voir docs similaires : Droit autres branches

1
 
La liberté d'expression des bloggers face au droit

Exposé  |  03/01/2006   |  fr  |  .doc  |  9 pages

2
 
Le droit relatif aux blogs

Exposé  |  07/02/2006   |  fr  |  .doc  |  14 pages

3
 
Les différences et les rapports entre les notions de société et d'entreprise

Exposé  |  01/07/2008   |  fr  |  .doc  |  6 pages

4
 
Cass. 1re civ., 25 avr. 2007, n 06-10.364, Lycée d'enseignement professionnel Edmond Doucet c/ Dupont

Commentaire d'arrêt  |  29/05/2008   |  fr  |  .doc  |  3 pages

5
 
Le droit au recours juridictionnel des étrangers

Exposé  |  04/02/2009   |  fr  |  .doc  |  20 pages

Dernières nouveautés dans la catégorie : Droit autres branches

1
 
"Les vertus du juge", de Antoine Garapon, Julie Allard, Frédéric Gros

Fiche de lecture  |  27/10/2009   |  fr  |  .doc  |  6 pages

2
 
La notion de droit

Fiche  |  23/10/2009   |  fr  |  .doc  |  2 pages

3
 
Le dossier médical

Exposé  |  21/10/2009   |  fr  |  .doc  |  10 pages

4
 
Le secret médical

Exposé  |  21/10/2009   |  fr  |  .doc  |  5 pages

5
 
Que reste-t-il aujourd'hui de l'absolutisme du droit de la propriété ?

Exposé  |  19/10/2009   |  fr  |  .doc  |  3 pages

Les plus consultés sur 30 jours en : Droit autres branches

1
 
Commentaire d'arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de Cassation, le 12 juillet 1989

Commentaire d'arrêt  |  24/04/2007   |  fr  |  .doc  |  3 pages

2
 
Commentaire de l'arrêt du 6 mai 2003

Exposé  |  16/04/2008   |  fr  |  .doc  |  4 pages

3
 
La démocratie semi-directe

Exposé  |  10/09/2007   |  fr  |  .doc  |  4 pages

4
 
L'abus de droit

Exposé  |  01/12/2006   |  fr  |  .doc  |  5 pages

5
 
La jurisprudence est-elle une source créatrice du droit?

Exposé  |  31/10/2007   |  fr  |  .doc  |  2 pages

A propos de l'auteur :

pencil image EVE C. étudiante
Niveau :Expert Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : université Paul cezanne

Du même auteur :

Le peer to peer à l'aune de la loi DAVDSI

Étude de cas  |  06/07/2007  |  fr  |  .doc  |  30 pages

Le web 2.0 et les usages électoraux

Mémoire  |  06/07/2007  |  fr  |  .doc  |  71 pages

La radio numérique: les nouveaux modes de diffusion

Mémoire  |  13/06/2007  |  fr  |  .doc  |  20 pages