Le blog et le droit
Date de publication :
03/03/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
17 pages
Sommaire :
Sommaire
- Qualification juridique du blog
- Le Blog en tant que site web
- Le Blog en tant qu''uvre de l'esprit
- Droits et obligations du blogueur
- Les droits et obligations du blogueur en général
- Droits et obligations en fonction de la qualité du blogueur
- La responsabilité du blogueur
- La responsabilité pénale du blogueur dans le cadre de la loi du 29 juillet 1881
- La responsabilité de droit commun du blogueur
Résumé :
De nos jours, le blog est en pleine expansion sur la toile. En effet ce mode de communication ne cesse de voir le nombre de ses adeptes s'accroître.
Le Monde, le 3 janvier 2006, dans son article intitulé « Un Français sur dix a créé son blog sur Internet » écrivait qu' « entre 6 et 7 millions de ces journaux personnels en ligne sont visités chaque mois par 10 millions d'internautes. Un marché émergent qui suscite la convoitise des publicitaires ».
Force est de constater que les Blogs apparaissent comme l'un des phénomènes actuels les plus marquants du Web.
Le développement des Blogs sur Internet est devenu un sujet de réflexion et de discussion banal et courant. Ce développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. toutefois il faut définir préalablement ce qu'est un blog.
Le Monde, le 3 janvier 2006, dans son article intitulé « Un Français sur dix a créé son blog sur Internet » écrivait qu' « entre 6 et 7 millions de ces journaux personnels en ligne sont visités chaque mois par 10 millions d'internautes. Un marché émergent qui suscite la convoitise des publicitaires ».
Force est de constater que les Blogs apparaissent comme l'un des phénomènes actuels les plus marquants du Web.
Le développement des Blogs sur Internet est devenu un sujet de réflexion et de discussion banal et courant. Ce développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. toutefois il faut définir préalablement ce qu'est un blog.
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