La bonne foi, principe directeur du droit des contrats
Date de publication :
22/01/2009
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- La notion de bonne foi en matière contractuelle
- Une obligation de bonne foi dans le contrat
- Une notion de bonne foi complexe et large
- L'évolution de la bonne foi dans le contrat
- Un équilibre entre deux principes directeurs et fondamentaux : la bonne foi et l'obligation contractuelle
- La bonne foi, un principe en expansion
Résumé :
Mais il faut alors savoir ce qu'est la bonne foi, selon le professeur Cornu la bonne foi au sens général c'est l'attitude traduisant la conviction ou la volonté de se conformer au droit qui permet à l'intéressé d'échapper à la rigueur de la loi. De plus selon cet auteur, c'est un comportement loyal que requiert l'exécution d'une obligation : attitude d'intégrité et d'honnêteté, c'est alors un souci de coopération, une absence de mauvaise volonté, une absence d'intention malveillante... c'est alors une notion large, qui possède plusieurs facettes.
De plus, il faut remarquer que le principe de bonne foi figure à l'article 1134 du Code civil, c'est-à-dire dans le chapitre consacré à l'effet des obligations, ainsi la bonne foi est mise en relation avec les principes contractuels, la bonne foi joue dans les contrats, les contrats « doivent être exécutés de bonne foi ». Ainsi par la place qu'occupe ce principe, il est clair qu'il est un principe directeur du droit des contrats.
Mais ce principe directeur comment a-t-il été perçu par les rédacteurs du Code civil, quel rôle joue-t-il dans le droit des contrats, quel a été son évolution, mais surtout quel est son poids actuellement, c'est alors a cette dernière question qu'il va falloir s'arrêter pour cela il faudra dans un premier temps envisager la notion de bonne foi en matière contractuelle (I), pour ensuite observer l'évolution de cette notion, la place qu'elle peut avoir dans le monde des contrats.
Voir docs similaires : Droit des obligations
Exposé | 06/12/2008 | fr | .doc | 2 pages
Dernières nouveautés dans la catégorie : Droit des obligations
Commentaire d'arrêt | 06/11/2009 | fr | .doc | 4 pages
Commentaire d'arrêt | 06/11/2009 | fr | .doc | 3 pages
Commentaire d'arrêt | 06/11/2009 | fr | .doc | 4 pages
Lettre type | 06/11/2009 | fr | .doc | 1 page
Commentaire de texte | 05/11/2009 | fr | .doc | 3 pages
Les plus consultés sur 30 jours en : Droit des obligations
Commentaire d'arrêt | 31/01/2009 | fr | .doc | 3 pages
Commentaire d'arrêt | 06/02/2007 | fr | .doc | 4 pages
Exposé | 30/05/2007 | fr | .doc | 5 pages
Commentaire d'arrêt | 24/07/2009 | fr | .doc | 3 pages
