Les brevets dans le secteur automobile

Date de publication :

15/02/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

11 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

1 fois

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non évalué

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le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Les brevets dans le secteur automobile Sommaire

 
  1. Le secteur de l'automobile
    1. Des mutations récentes
    2. Quelques chiffres
    3. Dans quelle mesure le brevet est-il adapté au secteur automobile ?
  2. Les Enjeux actuels de l'automobile
    1. Les 3 grands axes de l'innovation
    2. Sujets de controverses
  3. Exemple de conflits entre constructeurs
    1. Chery Vs Volkswagen et General Motors
    2. Toyota Vs Antonov transmission
  4. Limites, Paradoxes et Préconisations

Résumé :

Internationalisation, concentrations, ouverture des marchés...L'industrie automobile a connu de profondes mutations ces dernières années. Face à cette nouvelle donne, et devant une concurrence devenue mondiale, les constructeurs et équipementiers français notamment utilisent de plus en plus la propriété industrielle pour protéger leurs technologies et rentabiliser leurs investissements.
Dans le cadre de la propriété intellectuelle, il est à noter que les voitures peuvent être protégées 3 fois : un nouveau type de motorisation relève d'une protection par brevet, le design de la carrosserie d'une protection par dessins et modèles et le nom sous lequel la voiture est commercialisée est une marque.
Notre travail concernera exclusivement les brevets.
Dans quelles mesures le brevet constitue-t-il une protection adaptée au secteur automobile ? Quels sont les enjeux actuels des brevets dans l'automobiles, c'est-à-dire les domaines clés qui les concernent et potentiellement sujets à débats ? Qu'en est-il des conflits entre les concurrents sur ce marché ? Quels sont les limites et les paradoxes liés aux brevets dans le secteur automobile ? Quelles solutions envisager ? En quoi peut-on considérer, pour conclure, que l'automobile, secteur industriel par excellence, connaît une augmentation de la part de ses activités immatérielles ?
Nous expliquerons donc dans une première partie en quoi le brevet constitue une protection privilégiée dans le secteur automobile. Dans une seconde partie, nous mettrons en exergue les enjeux liés aux brevets dans l'automobile, enjeux que nous illustrerons dans une troisième partie par plusieurs exemples. Enfin, dans une quatrième et dernière partie, nous mettrons en avant les paradoxes et limites liés aux brevets dans l'automobile, limites auxquelles nous répondrons par des préconisations.

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A propos de l'auteur :

pencil image ELODIE A. Etudiante
Niveau :Avancé Etude suivie : MAR Ecole, université : IAE, Lyon

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