La Réforme du budget de l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   22/04/2008   |   fr   |   .pdf   |   7 pages
Extrait du document : « Le budget de l'Union Européenne a été institué dès les origines de l'Union Européenne, par le traité de Rome (1957). Celui ...»

Extrait du sommaire : «La question du budget de l'union a toujours ete au centre des preoccupations et debats europeens. Le budget de l'Union Européenne a fortement évolué au cours du temps. Le budget de l'Union Européenne est aujourd'hui un...»

Le budget de l'Union Européenne - 2001

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   09/05/2002   |   en   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Contribution of Member states Bibliography: * PLF 2002, relations financières avec l'Union européenne * Le Budget de l'Union européenne, La documentation ...»

Extrait du sommaire : «Between theory and practice: how is the annual budget drawing up? . As established by the articles 268 to 280 of the Amsterdam Treaty. The EU sources of budget revenue . Current policies and priorities. Priorities. Headings 1,2, 3, 4, 5 and 6...»

La gestion du budget de l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .pdf   |   3 pages
Extrait du document : «Le budget euripéen a travers le prisme de la constrution Européenne: De la contribution des Etats membres aux ressources propres; ...»

Extrait du sommaire : «Le budget euripéen a travers le prisme de la constrution Européenne. De la contribution des Etats membres aux ressources propres. Crises budgétaires. Le budget Européen ;système actuel. Recettes et dépenses. Exercice...»

Le budget de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   07/06/2006   |   fr   |   .ppt   |   26 pages
Extrait du document : « Les perspectives financières 2007-2013. Mode de fonctionnement et perspectives futures du budget de l'Union Européenne. exposé ...»

Extrait du sommaire : «Mode de fonctionnement. Le budget 2006 : état des lieux et enjeux. Les perspectives financières 2007-2013....»

L'Union européenne doit-elle se doter d'un budget fédéral ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   30/12/2005   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « II - Doter l'Union européenne d'un budget fédéral : un projet « irréaliste » à envisager. L'Union européenne doit-elle se doter d'un budget fédéral ? ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne peut-elle, sur le plan économique, se passer d'un budget fédéral ?. Le rôle du budget européen : une nouvelle fonction de régulation conjoncturelle ?. La taille du budget européen : une...»

Le budget de l'Union européenne prépare-t-il l'avenir ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le budget de l'Union Européenne prépare-t-il l'avenir ? I. La modernisation nécessaire du budget de l'Union européenne A. Le ...»

Extrait du sommaire : «La modernisation nécessaire du budget de l'Union européenne. Le système financier de l'Union européenne. Est « une relique historique » dépendante des égoïsmes nationaux. Appelle à de nouveaux...»

Note sur le financement de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   26/06/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Note sur le financement de l'Union européenne Note pour actuel de financement dans une Union élargie, en considérant tous les aspects du budget communautaire ...»

Extrait du sommaire : «Le financement de l'UE est fondé sur le système des ressources propres. Le système actuel est issu d'une évolution longue. Ce système s'inscrit dans le cadre général du financement de l'Union . Le budget de l'UE...»

L'autonomie financière de l'Union européenne est-elle une réalité ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « avoir abouti. Bibliographie indicative Le budget de l'Union Europeenne de Marc Lechantre, David Schajer Ed. La documentation franc ...»

Extrait du sommaire : «Créé pour doter la Communauté européenne d'une autonomie financière, le système des ressources propres est toutefois entravé par l'interdiction de recourir au déficit et à l'emprunt. Le système des ...»

Dans quelle mesure les finances communautaires sont révélatrices de l'émergence d'un Etat européen ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « octroyé. Ainsi, l'Union européenne dispose d'un budget autonome et d'institutions lui permettant de gérer ce budget. Cependant ...»

Extrait du sommaire : «La formation progressive d'un budget à caractère étatique. L'autonomie du budget communautaire. La politique budgétaire européenne. La formation incomplète d'un budget étatique. Les faibles ressources de...»

Les ressources de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   27/04/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « permis l'unification des instruments budgétaires, si bien qu'aujourd'hui, il n'en existe plus que deux : le "budget général de l'Union Européenne", et le ...»

Extrait du sommaire : «Le progrès vers l'autonomie financière . Le système initial des contributions étatiques . La crise des finances communautaires . Les moyens de l'autonomie financière: le système des ressources propres ...»