Calcul et paiement de l'IS (impôt sur les sociétés)
Extrait du sommaire : «Calcul de l'IS. Taux d'imposition. Imputation des créances fiscales . Contribution sociale. Liquidation et paiement de l'IS . Acomptes d'IS. Imposition forfaitaire annuelle (IFA). Liquidation et solde de l'impôt et des...»
Le traitement fiscal des déficits et le calcul de l'impôt sur les sociétés : cas pratique
Extrait du sommaire : «Le traitement fiscal des déficits. Le report en avant. Le report en arrière (carry back). Le calcul de l'IS ....»
La détermination et le paiement de l'impôt d'un groupe de sociétés
Extrait du sommaire : «La déclaration de l'impôt . Le paiement de l'impôt . La détermination du résultat du groupe. Rectifications du résultat d'ensemble. Plus-value ou moins-value nette à long terme d'ensemble . Régime des...»
L'impôt sur les sociétés
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de l'IS. Les personnes morales imposables . Les personnes morales exonérées . La territorialité de l'IS . La détermination du bénéfice imposable. Les éléments positifs du...»
Les plus-values des particuliers
Extrait du sommaire : «Les plus-values sur droits sociaux. Le régime général. Le régime spécifique. Les plus-values sur immeubles. Exonérations. Calcul de la plus-value imposable. Calcul et paiement de l'impôt....»
L'Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques en France et au Luxembourg
Extrait du sommaire : «Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques en France. Résidence fiscale. L'imposition par foyer. Revenu imposable à l'IR . Calcul et paiement de l'impôt. Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques au...»
Les aspects généraux du système fiscal français
Extrait du sommaire : «Définition et classification des impôts . Définition de l'impôt. La classification des impôts . La terminologie fiscale . Le champ d'application d'un impôt. Le fait générateur et...»
L'impôt de solidarité sur la fortune
Extrait du sommaire : «Champ d'application. Les personnes imposables. Les biens imposables. Notion de biens professionnels. Les biens dépendant d'une exploitation individuelle. Les droits sociaux. Réduction d'ISF. Modalités d'imposition. L'assiette de...»
Cas pratiques : les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés (IS), les dirigeants-associés et les groupes de sociétés
Extrait du sommaire : «Cas pratique 1. M. et Mme Titeuf détiennent 25% du capital. M. Dupont, entrepreneur individuel imposé à l'IR détient 15% du capital social, et a inscrit les titres de la SA Titeuf à l'actif de son bilan. La SA Ramon...»
L'impôt sur les sociétés
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de l'IS. Le champ d'application matériel. Le champ d'application territorial. La détermination du résultat imposable. Les règles fixées en matière de BIC. Les règles spécifiques. La...»
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