Cas pratique : la causalité et la responsabilité

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   16/06/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le dommage causé par la balle de tennis à Marc / à qui peut-on imputer la responsabilité du dommage causé par la Cas pratique : la causalité Alors que ...»

Extrait du sommaire : «Le dommage causé par la balle de tennis à Marc / à qui peut-on imputer la responsabilité du dommage causé par la balle de tennis ?. Le dommage de Martin du fait de Marc / qui est responsable du dommage subi par Martin ?. Les...»

Cas pratique : le lien de causalité et la responsabilité du fait d'autrui

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Il reste à établir le lien de causalité entre le l'on transpose cette jurisprudence au cas de l analogie semble possible la solution en pratique est quelque ...»

Extrait du sommaire : «S'agissant de Martin d'abord, il a subi à la fois un préjudice corporel à savoir une blessure et des saignements, et un préjudice psychologique à savoir le fait de ne plus vouloir jouer au parc avec ses amis. Dans un...»

Cas pratique : le dommage et la responsabilité délictuelle

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Quel est le lien de causalite entre ce Article 1384-4 du CCiv : la responsabilite des parents du d'Antoine sont presentes au sein du cas pratique comme ses ...»

Extrait du sommaire : «Victime : l'agriculteur. Dommage n°1 : champ brûlé. Dommage n°2 : toutes les bottes de foin brûlés présentes sur le champ. La maison de l'agriculteur brûlée. Le manque à gagner des...»

Cas pratique sur la responsabilité civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   02/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « subi auprès de M. X. Cas pratique sur la une faute et un lien de causalité entre celle de déterminer une faute engageant la responsabilité délictuelle on se ...»

Extrait du sommaire : «La réparation du préjudice subi par Fabrice. La réparation auprès de Charly (article 1382 et 1385 du Code civil). La réparation auprès des ayants cause de Jean-Jacques. La réparation du préjudice subi par...»

Cas pratique sur la responsabilité délictuelle: la responsabilité du fait personnel

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   24/06/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « la responsabilité du fait personnel Cas pratique M. Sorel dans une salle de sport, où il pratique la savate s intéresser au lien de causalité existant entre ...»

Extrait du sommaire : «Conséquences juridiques de la prise de photographie interdite. Blessures de la petite fille. Blessures du cheval. Perte de chance du Marquis de la Mole. Conséquences juridiques du combat de savates. Conséquences juridiques de la...»

Cas pratique : la responsabilité et la réparation des dommages

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Étude de cas   |   16/10/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le fait du conducteur du bulldozer. * CAS PRATIQUE Le BDE de l on ne peut pas rattacher son cas à une interets immateriels)et le lien de causalite entre les deux ...»

Extrait du sommaire : «Le préjudice subi par Louis et Yann. Règles relatives aux accidents de la circulation. La faute inexcusable de Louis. Le préjudice subi par Sophie. La circulation sur les voies du tram. La perte de chance de Sophie. Le préjudice...»

La responsabilité civile délictuelle : cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « l'on souhaite pouvoir mettre en jeu la responsabilite civile d et qu'il existe un lien de causalite entre ce Isidore de l'hepatite C ? Le cas pratique precise qu ...»

Extrait du sommaire : «La situation d'Isidore, victime directe de l'accident et donc en droit d'espérer une réparation de son dommage. À court terme : un état quasi végétatif, la contraction de l'hépatite C et l'impossibilité de...»

Cas pratique sur la responsabilité médicale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   14/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « main peut etre mise en lien de causalite avec deux des conditions meteorologiques qui constituent un cas de force de medecine qui avait dejà pratique ce type d ...»

Extrait du sommaire : «Le cas de M. D. Les possibilités de recours à l'amiable. Les possibilités de recours contentieux. Le cas de Mme D. Le transfert tardif par hélicoptère. L'intervention pratiquée par un interne ....»

Cas pratique : responsabilité générale du fait d'autrui

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/06/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « d'une cohabitation. Cas Pratique : responsabilité générale du suivants, prévoit plusieurs cas particuliers de lien de causalité précédemment démontré s ...»

Extrait du sommaire : «Le mineur doit avoir commis un fait ayant directement causé le dommage en question. Pour engager la responsabilité des parents . Si au moment du fait la tutelle du mineur avait été confiée par une décision judiciaire...»

Cas pratique : le fait d'autrui

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Étude de cas   |   02/04/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « qui a entraîné le dommage et par conséquent, le lien de causalité est prouvé était toute seule que le dommage a été causé et dans ce cas là, celle ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité d'Honorine et de sa grand-mère. La responsabilité d'Honorine. Le défaut de surveillance de la grand-mère. La responsabilité des parents du fait de leur enfant. Les conditions de la responsabilité...»