Cas pratique sur la responsabilité civile

Date de publication :

02/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

3 fois

Avis client :

non évalué

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le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Cas pratique sur la responsabilité civile Sommaire

 
  1. La réparation du préjudice subi par Fabrice
    1. La réparation auprès de Charly (article 1382 et 1385 du Code civil)
    2. La réparation auprès des ayants cause de Jean-Jacques
  2. La réparation du préjudice subi par Jeanne
    1. La réparation du préjudice de Jeanne auprès de Charly
    2. La réparation de son préjudice auprès de M. Hérisson
    3. La réparation du préjudice subi auprès de M. X

Résumé :

Charly se promenait en compagnie de son chat, Poupoune, qui lui ayant désobéi, prit la fuite avant de se trouver au milieu d'une route sur laquelle Jean-Jacques et Fabrice circulaient à vive allure à bord de leur tandem. Ayant perdu le contrôle de leur engin, les « pilotes » du tandem tombèrent. Dont un sur un rocher en forme de hérisson appartenant à M. Hérisson ; les conséquences de la chute sont dramatiques, Jean-Pierre décède suite à sa blessure provoquée par la sculpture et Fabrice se trouve avec un bras dans le plâtre.

Toutefois, Jean-Jacques ne serait peut-être pas décédé si le citoyen irresponsable (nous l'appellerons M.X), qui leur avait promis de prévenir les secours lorsqu'il les rencontra, avait exécuté son devoir. Quoi qu'il en soit, Jean-Jacques est mort, Jeanne sa fiancée est désespérée car elle a perdu son amour mais également la possibilité d'exercer son métier : elle a subi un traumatisme dû à Poupoune ; or celle-ci est vétérinaire... Fabrice a vu son ami mourir sous ses yeux et se retrouve plâtré pour un bon mois ; Jeanne et Fabrice requièrent donc notre aide afin de faire valoir leurs droits.

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A propos de l'auteur :

pencil image Jérémy C.  
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : Paris II

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