La cessation d'activité: préparation, transmission, cession, succession et donation

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : «La cessation d'activité: préparation, transmission, cession, succession et donation. Préparation de la cessation d'activité: Démarches ...»

Extrait du sommaire : «Préparation de la cessation d'activité. Démarches et formalités administratives relatives à la cessation d'activité. Évaluation de la valeur du fonds de commerce. Le Pacte Dutreil. Conséquences fiscales de la...»

La transmission de l'entreprise individuelle

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   14/06/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Défaut d'information, manque de préparation, difficulté à trouver un repreneur plan fiscal la cession d'entreprise vaut cessation d'activité : article 201 ...»

Extrait du sommaire : «Les difficultés de la transmission à cause de mort de l'entreprise individuelle : l'entrepreneur négligent. Avant le partage. Au moment du partage. La transmission entre vif de l'entreprise individuelle : l'entrepreneur...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « ont la possibilité d'exercer une activité non salariée Le coût de la transmission des parts sociales par 2 Cession des parts sociales à titre onéreux Les ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « faire le point sur les revenus dont il pourra disposer apres sa cessation d'activite. est donc de montrer que l'une des etapes-cles dans la preparation de la ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Annexe : Le profil du cédant Cédant Anticipation Préparation Motivations et financières ^700 000 selon L'INSEE ^La cessation d'activité peut résulter d ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

La transmission de l'entreprise familiale

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   05/02/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « eux ayant notamment pour but la préparation de l par les SARL exerçant une activité industrielle, commerciale ou par l effet ordinaire de la cessation de l ...»

Extrait du sommaire : «Description générale des protocoles familiaux. Définition, contenu et limites. Pacte sur succession future et protocoles familiaux. Pacte de famille et droit des sociétés. Convention de vote et protocoles familiaux. Pacte...»

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/03/2004   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « chefs d'entreprise qui vont cesser leur activité dans les b. L'absence d'héritiers réservataires La préparation de la Politique de transmission du pouvoir L ...»

Extrait du sommaire : «LES ACTES ET CONVENTIONS PREPARATOIRES A LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DE L'ENTREPRISE. LE TESTAMENT. LES PROTOCOLES FAMILIAUX. L'ASSURANCE-VIE. LA DONATION DE L'ENTREPRISE. LA TRANSMISSION PURE ET SIMPLE. CLAUSES POUVANT ETRE INSEREES DANS LES...»

Transmission d'entreprise ab intestat en cas de décès

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/02/2004   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « un investissement considérable en temps de préparation, sous peine d Dès lors que l'activité se poursuit, les que le décès n'entraîne la cessation de ses ...»

Extrait du sommaire : «La devolution du patrimoine. Les incidences du régime matrimoniale du chef d'entreprise décédé. Les règles de la dévolution successorale en cas de décès ab intestat. L'indivision successorale. Les...»

Synthèse de droit fiscal des affaires pour la préparation au CRFPA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   83 pages
Extrait du document : « fiscal des affaires pour la préparation au CRFPA l'associé cédant exerce son activité professionnelle La cessation des fonctions peut intervenir dans les 12 ...»

Extrait du sommaire : «Principes généraux. Bases du droit fiscal. L'imposition des revenus. Revenus mobiliers. L'imposition des dividendes. L'imposition des intérêts. Plus-values des particuliers. Les plus-values immobilières. Les plus-values sur...»

Rapport de stage : service de gestion du patrimoine, Banque Populaire Provençale et Corse

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Rapport de stage   |   06/06/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Les garanties dont il dispose * L'age probable de cessation d'activite * La situation l'investissement dans l'immobilier, en passant par la preparation de la ...»

Extrait du sommaire : «La découverte client par le conseiller financier. Dossier réglementaire. Le dossier d'engagement et de crédit. Le dossier de placement. La spécificité du conseiller en gestion de patrimoine. L'approche patrimoniale...»