Chambre civile de la Cour d'Appel d'Orléans, 26 avril 1999 - changement de prénom

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   20/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Cour d Appel de Pau, 27 avril 1989 - Cour de Cassation, 1re chambre civile, 14 février de prénom et de son intérêt légitime que la Cour d Appel a rendu ...»

Extrait du sommaire : «Localisation de la décision . Les faits . La procédure . Les prétentions et les arguments des parties devant la juridiction auteur de la décision à analyser. Problème(s) de droit . Analyse du sens de la décision...»

La Révolution et l'Empire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « offensive des coalises b) La guerre civile c) L la Chambre des Communes, nobles à la Chambre des lords role politique en leur substituant une cour pleniere (de ...»

Extrait du sommaire : «L'ancien régime à la veille de la révolution . L'absolutisme en question. La multiplication des tensions. L'échec de la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792). La chute de l'ancien régime. La France sous la...»

Le développement de la notion d'intérêt de l'enfant en droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « Il est ainsi enonce dans l'article 26 de la Declaration 1180-2 du nouveau Code de procedure civile prevoit que En effet, la Cour de cassation ne s'en remet pas ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt de l'enfant bénéficiant d'une cellule familiale protectrice. La création du lien de filiation assurant la protection de l'enfant . L'absence d'incidence de la séparation du couple sur le lien de...»

Biographies des personnalités politiques de 1789 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   150 pages
Extrait du document : « ont un grand succes, frequente la cour de Russie Premier eveque à soutenir la constitution civile du clerge Lors des attaques de la Chambre contre Cavaignac, le ...»

Extrait du sommaire : «Révolution et Empire. Babeuf François-Noël dit Gracchus (1760 - 1797) . Bailly Jean Sylvain (1736 - 1793) . Barnave Antoine Pierre Joseph Marie (1761 - 1793) . Barras Paul de (1755 - 1829). Billaud-Varenne Jean-Nicolas (1756 -...»

Emile Zola : L'oeuvre comme vision du monde des artistes à la fin du XIX siècle

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Mémoire   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   120 pages
Extrait du document : « tu sais, où ils font de la musique de chambre Bennecourt, Paris exerce une force d'appel sur Claude le motif, [24]Monet, [25]Pissarro et [26]Sisley, voire ...»

Extrait du sommaire : «Le roman et ses personnages. Structure de L'Oeuvre. L'Oeuvre : étude tabulaire. Les personnages du roman. Le projet réaliste en littérature chez Zola. Les personnages artistes : des personnages conçus comme des...»

Des moniales dominicaines à Lourdes (1888-1902)

Société & moeurs   |   Religion   |   Mémoire   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   151 pages
Extrait du document : « Une maison d'habitation avec ecurie, remise, cour et jardin parce que, n'ayant ni societe civile ni tontine plus ou moins mal, avec une chambre pour chapelle et ...»

Extrait du sommaire : «Une fondation à Arles. De Mauléon à Arles. Le monastère du Très Saint Rosaire de Notre-Dame-de-Grâce. De Notre-Dame de Grâce A Notre-Dame de Lourdes. Le domaine de Visens. Lourdes, la Cité du Rosaire. Le...»