Le Front Populaire : entre espoirs et désenchantement

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Il est retrouvé mort le 8 Janvier 1934 dans le Au final dans la nouvelle chambre les effectifs se Du 30 mai au 3 juin une conférence mixte patronat-syndicat ...»

Extrait du sommaire : «Origine du front populaire. La France en crise. La crise du 6 Février 1934. Un gouvernement antifasciste. Le front populaire : un espoir grandissant. Une victoire triomphante. L'irruption de la rue : une manifestation pacifique qui porte ses...»

Le contentieux de l'expropriation

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « collectivités locales, les sociétés d'économie mixte, et même en appel, ou encore de la troisième chambre civile de des procédures La loi du 8 mars 1810 ...»

Extrait du sommaire : «La mixité des contentieux de la procédure d'expropriation. Ouverture et conditions d'exercice de la procédure d'expropriation. Contentieux public et privé de l'expropriation. Les nouvelles interrogations sur l'interférence...»

Les impacts de la directive MIF

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Thèse   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « 2007, on note une hausse de 8 % depuis 1 Ainsi, selon un reglement vote en juin 2002 par le internationales o Les fonds << diversifies >> pour un risque mixte. ...»

Extrait du sommaire : «Un processus responsabilisant. Une démarche pédagogique. Une définition des responsabilités de chaque acteur. Le nouveau visage de la relation banque - client. Comment passer d'une approche produit à une approche client...»

La régie intéressée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   13/09/2009   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Arrêt du 27 mars 1995, CE: Chambre d'agriculture des Alpes Marchés Publics, n 240, mars 19889, p 8. 27 CE, 30 juin 1999, Syndicat mixte du traitement des ...»

Extrait du sommaire : «La difficile quête d'une nature juridique : un problème de délimitation. Une affirmation législative discutable de l'appartenance de la régie intéressée aux délégations de service public. La régie...»

Les particularismes et les zones d'ombre de la répression des pratiques anticoncurrentielles dans la communauté CEMAC

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « 02 se contentent d'indiquer que la Chambre Judiciaire est la CEMAC et regie par les articles 8 et suivants par le CRC, qui confirme sa nature mixte et hybride. ...»

Extrait du sommaire : «Particularismes et questionnements quant aux sanctions prévues. Quid de la nature juridique des amendes prévues ?. Quid de l'institution compétente pour prononcer les peines d'emprisonnement ?. Particularismes et non-dits quant aux...»

Droit bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   02/11/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « paiement * Percevoir les interets Cass Com, 8 janvier 1991 Cass Com, 30 juin 1998 : La cour laisse entendre La Chambre mixte, dans un arret du 23 novembre 1990 ...»

Extrait du sommaire : «Théorie générale des comptes. L'ouverture des comptes. Fonctionnement du compte. La clôture du compte. Le compte courant. Définition. Mécanisme. Les éléments du compte courant. Escompte et...»

L'obligation de transposition des directives communautaires

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   19/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « CE, 22 décembre1989, Cercle militaire mixte de la caserne de collectivités territoriales (CE, 8 décembre 2000 de l'État (Arrêt de la chambre commerciale de ...»

Extrait du sommaire : «Le contenu de l'obligation de transposition. La nature de l'obligation. Les modalités de l'obligation . Le contrôle de l'obligation de transposition . Une obligation contrôlée par le juge communautaire. Une obligation...»

Commentaire comparé des décisions du Conseil Constitutionnel et de la Cour de Cassation relatives au statut pénal du Chef de l'Etat

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « publics passes par la Societe d'Economie Mixte parisienne de son appel est rejete par la Chambre d'Instruction de la sa decision nDEG89-258 DC du 8 juillet 1989 ...»

Extrait du sommaire : «Si les deux décisions se fondent sur des motifs différents et des interprétations divergentes de la constitution. L'autorité de la chose jugée contestée par le juge judiciaire. Les divergences sur la fonction de la...»

Université Populaire en Ligne, Présentation du projet et propositions d'organisation - rapport -

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « M. Pascal Pellan, Directeur de la Chambre des metiers les Cotes-d'Armor, contre 13,8 % au niveau structure ex nihilo * Association * Syndicat mixte Portage par ...»

Extrait du sommaire : «Composition du comité de pilotage. Méthodologie. Université populaire en Ligne : un projet culturel, scientifique et citoyen en territoire costarmoricain. Contexte . Les principaux objectifs visés par l'UPL. Les grands principes...»

Cas pratique : la responsabilité internationale

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « en bolivars ou en livres sterling » (Commission mixte de réclamation a été repris à l article 8 du Projet dans la même affaire (Tadic) la Chambre d appel ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité du Bétaland vis-à-vis de la manifestation et vis-à-vis des attentats. Pour que l'Alphaland engage la responsabilité de son voisin il faut qu'il démontre un acte internationalement illicite imputable...»