Le rôle du chef de l'Etat en régime parlementaire

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/01/1999   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « gouvernement envers le chef de l'Etat et le Parlement, exécutif bi-céphale) à montrer la subsistance du rôle capital du chef de l'Etat (France, Portugal ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle du chef de l'Etat par rapport au gouvernement . Le rôle du chef de l'Etat par rapport au Parlement....»

Le chef de l'Etat en France de 1789 à nos jours

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/01/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le chef de l'Etat en France de 1789 à nos jours La révolution française de 1789, reprenant les grandes idées des Lumières, avait pour but d'abolir l ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle oscille entre chef effacé et chef. Phobie du chef et crainte d'un exécutif puissant . Les résurgences absolutistes. Des régimes de tentative de retour à...»

Le chef de l'Etat en France

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   17/04/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le chef de l'Etat en France Introduction « Monarque républicain » selon l'expression courante, « le premier des responsables nationaux » ou le ...»

Extrait du sommaire : «En rupture avec la tradition historique et républicaine française, la Constitution de 1958 introduit la vision gaullienne du président de la République en tant que chef de l'Etat. Jusqu'en 1958, la tradition républicaine,...»

L'effacement du chef de l'État en France, de 1791 à 1946

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'effacement du chef de l'Etat en France Sujet : En quoi l'implantation progressive d'un parlementarisme desequilibre at-elle ete un facteur d'effacement du ...»

Extrait du sommaire : «Un chef de l'état initialement actif. Le monopole du pouvoir exécutif. Un pouvoir législatif partagé ou absolu. Un chef d'État progressivement passif. Des pouvoirs secondaires. Des pouvoirs confisqués et ...»

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le sujet de cet expose est de montrer que le role du chef de l'Etat, en France, a souvent varie au gre des regimes politiques qui se sont succedes depuis 1870. ...»

Extrait du sommaire : «La IIIè République : du chef-roi au chef absent. Les institutions de la IIIème République : la « présidence omniprésente » (J. Massot). La pratique de la IIIème République : la présidence...»

Le chef de l'Etat dans les régimes parlementaires

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   26/02/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Chapitre II : Les fonctions de chef d'Etat parlementaire existe différents types de chefs de l'Etat. élus au suffrage universel (Islande, France, Portugal), d ...»

Extrait du sommaire : «Historique et fonctionnement des régimes parlementaires. Origines historiques des Parlements. Les mécanismes fondamentaux des régimes parlementaires. Les fonctions de chef d'Etat parlementaire . Les attributions des chefs d'Etat en...»

La responsabilité pénale des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Europe des 15

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   22/10/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « France Responsabilite penale du chef d'Etat: le President est responsable des actes commis dans l'exercice de ses fonctions << qu'en cas de haute trahison >>. ...»

Extrait du sommaire : «Allemagne . Autriche . Belgique . Danemark. Espagne . Finlande . France . Grèce . Irlande . Italie . Luxembourg . Pays-bas . Portugal . Royaume Uni . Suède ....»

Le rapport Picq : L'Etat en France

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le rapport Picq : L'Etat en France I. Présentation de la mission sur Le gouvernement doit diriger l'Etat ; l'administration désigner un ministre chef de file ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la mission sur les responsabilités de l'Etat . Philosophie générale . Les responsabilités de l'Etat : quelques propositions marquantes . Moderniser l'organisation de l'Etat ....»

La France a-t-elle déjà connu un véritable régime parlementaire ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « C'est celle qui est encore en vigueur de nos jours en France. parlementaire stable, tout en restaurant une certaine autorité au chef de l'Etat : c'est un ...»

Extrait du sommaire : «Des nombreuses dérives parlementaristes ont émaillé l'histoire constitutionnelle française.. La troisième République de 1879 à 1940. . La quatrième Rép. de 1945 à 1958.. Un régime parlementaire...»

Influence du discours de Bayeux sur les institutions de 1958 (Plan détaillé)

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « ci et comme le dit déjà De Gaulle en 1946 : Le chef de l'état doit être " le garant de l'indépendance nationale et des traités conclus par la France. ...»

Extrait du sommaire : «La promotion du chef de l'état comme garant de l'intérêt national . Le chef de l'état comme arbitre national . Le chef de l'état comme chef de l'exécutif . La relativisation du rôle du Parlement...»