Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française La constance de l'expression « chef de l'Etat » tout au long de l'histoire constitutionnelle ...»

Extrait du sommaire : «Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française : entre faiblesse et absolutisme (1791-1958). La phobie du chef. Les résurgences absolutistes. La présidence inédite de la cinquième République : une synthèse réussie ?. Un équilibre...»

Le rôle du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle franc,aise Introduction L'Ancien Regime a connu son apogee sous la dynastie des Bourbons, ou les ...»

Extrait du sommaire : «L'héritage révolutionnaire et la phobie d'un exécutif puissant. La sentence définitive de l'absolutisme. La primauté aux assemblées aux dépens du chef de l'Etat. Un chef d'État collégial ?. Des hommes forts aux chefs d'état parlementaire. Des hommes...»

Souveraineté nationale et souveraineté populaire dans l'histoire constitutionnelle française

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/12/2005   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « populaire ont été introduits dans la pratique de l'histoire constitutionnelle française. clairement, sous l'Empire, sa souveraineté au chef de l'Etat. ...»

Extrait du sommaire : «Souveraineté nationale et souveraineté populaire émergent en réaction contre la souveraineté monarchique. La remise en cause de la souveraineté monarchique. Le développement des théories de la souveraineté populaire et nationale. mais...»

Le chef de l'Etat en France de 1789 à nos jours

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/01/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Transition Si l'expression « chef d'état » fut une constante de l'histoire constitutionnelle française, cela ne veut pas dire pour autant que la conception ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle oscille entre chef effacé et chef. Phobie du chef et crainte d'un exécutif puissant. Les résurgences absolutistes. Des régimes de tentative de retour à l'équilibre. Les tentatives...»

La loi constitutionnelle n°2007-238 du 23 février 2007 portant modification du titre IX de la Constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « a. Un statut juridique particulier du chef d'Etat lié à l'histoire constitutionnelle française L'exception de responsabilité du Chef de l'Etat remonte à ...»

Extrait du sommaire : «Les causes profondes de la révision constitutionnelle du 23 février 2007. Les causes historiques de la révision constitutionnelle du 23 février 2007. Les causes juridiques de la révision constitutionnelle du 23 février 2007. Les conséquences...»

Les pouvoirs du chef de l'Etat français sont-ils absolus ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « se manifeste en périodes de cohabitations : le chef de l'Etat est ramené à 0M Jean-Claude ZARKA, L'essentiel de l'Histoire constitutionnelle et politique ...»

Extrait du sommaire : «Les pouvoirs propres du chef de l'Etat, ne nécessitant pas de contreseing, correspondent à des compétences d'attribution qui sont importantes mais limitées. Les sept pouvoirs propres du chef de l'Etat, énumérés par l'article 19 de la Constitution,...»

Quelles leçons peut-on tirer de l'histoire constitutionnelle française depuis 1789 ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « executif reste le coup d'Etat, solution amplement l'executif caracterisee par un chef de gouvernement deux cycles dans l'histoire constitutionnelle franc,aise ...»

Extrait du sommaire : «Une instabilité liée à la recherche d'un certain équilibre entre les pouvoirs?. L'absence de dépendance entre les organes législatifs et exécutifs. La longue absence de contre-poids valables. La théorie des cycles de Maurice Hauriou. ? et à la...»

Le chef de l'Etat en France

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   17/04/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « qui s'en passerait volontiers » A partir de 1789 l'histoire constitutionnelle de la par une méfiance certaine à l'égard de la notion de chef de l'Etat. ...»

Extrait du sommaire : «En rupture avec la tradition historique et républicaine française, la Constitution de 1958 introduit la vision gaullienne du président de la République en tant que chef de l'Etat. Jusqu'en 1958, la tradition républicaine, fruit d'une histoire...»

Le conseil des ministres sous la Vème République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   11/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « du Conseil des ministres; Place dans notre histoire constitutionnelle : une spécificité En cas de cohabitation, permet au Chef de l'Etat d'influencer les ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce que le Conseil des ministres ?. Définition et importance du Conseil des ministres. Place dans notre histoire constitutionnelle : une spécificité française. Fonctionnement et attributions du Conseil des ministres. Qui y participe ?. Où et...»

Comment expliquer la longévité de la Ve République ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « des années 1970, les défis de la cohabitation (opposition partisane du chef d'Etat et du Cette particularité rompt avec l'Histoire constitutionnelle. ...»

Extrait du sommaire : «Un système institutionnel efficace, corrigeant les lacunes des anciens régimes. Le retour d'un pouvoir exécutif fort en la personne du Président de la République. Le pouvoir législatif tenu en respect grâce à un parlementarisme...»