Le chef de l'État dans les régimes parlementaires

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/02/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « I. Le chef d'État dans les régimes parlementaires monistes : un pouvoir limité Le régime parlementaire moniste inclut de nombreux types de régimes ...»

Extrait du sommaire : «Le chef d'État dans les régimes parlementaires monistes : un pouvoir limité. Les fonctions des principaux types de chef de l'État en régime parlementaire moniste. Un exemple de régime parlementaire monarchiste : la...»

Le chef d'Etat dans les régimes parlementaires

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   02/04/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le Chef d Etat dans les régimes parlementaires Plan Introduction I / Le Chef d Etat dans les différents régimes parlementaires A/ Le parlementarisme ...»

Extrait du sommaire : «Le Chef d'Etat dans les différents régimes parlementaires. Le parlementarisme dualiste. Le parlementarisme moniste. Le rôle du chef de l'Etat dans les pays ayant un régime parlementaire. Un pouvoir important : le Président...»

Le chef de l'Etat dans les régimes parlementaires

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   26/02/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Le régime parlementaire dualiste; Le régime parlementaire moniste. Le chef de l'Etat dans les régimes parlementaires Sommaire Introduction Chapitre I ...»

Extrait du sommaire : «Historique et fonctionnement des régimes parlementaires. Origines historiques des Parlements. Les mécanismes fondamentaux des régimes parlementaires. Les fonctions de chef d'Etat parlementaire . Les attributions des chefs d'Etat en...»

Ressemblance et dissemblance des régimes parlementaires et présidentiels

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « a. les régimes parlementaires : la tempérance entre pouvoirs exécutif et législatif * le bicéphalisme du pouvoir exécutif Le chef d'Etat est ...»

Extrait du sommaire : «Théoriquement, une séparation des pouvoirs dans la dépendance ou l'indépendance. Les régimes parlementaires : la tempérance entre pouvoirs exécutif et législatif. Le régime présidentiel : le...»

Le mode de désignation du chef de gouvernement dans les régimes parlementaires

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La cohabitation engendre en revanche un cas de figure plus proche des regimes parlementaires classiques : le chef de l'Etat est contraint de choisir le leader ...»

Extrait du sommaire : «Rappel : le statut constitutionnel du chef de gouvernement. Une désignation du chef de gouvernement en plusieurs étapes et aux modalités variables. Une constante : l'influence croissante des partis dans cette désignation...»

Le rôle du chef de l'Etat en régime parlementaire

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/01/1999   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Par ailleurs, certains régimes parlementaires dualistes tendent (responsabilité politique du gouvernement envers le chef de l'Etat et le Parlement, exécutif ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle du chef de l'Etat par rapport au gouvernement . Le rôle du chef de l'Etat par rapport au Parlement....»

Régime dualiste, régime moniste

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   02/01/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « le Chef de l'Etat. * Le regime moniste * Origines et principes Le regime moniste a ete adopte par la quasi totalite des veritables regimes parlementaires comme ...»

Extrait du sommaire : «Le régime dualiste. Origines. Principes. Limites. Le régime moniste. Origines et principes. Pratiques du régime parlementaire moniste. Le régime parlementaire à l'anglaise ou gouvernement de cabinet....»

Le pouvoir exécutif dans les régimes parlementaires : l'exemple de la république italienne

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/04/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « La responsabilité politique du gouvernement est l'élément majeur des régimes parlementaires. de la République n'a, comme tout chef d'Etat de régime ...»

Extrait du sommaire : «Le gouvernement : formation, fonction et responsabilité politique. La formation du gouvernement. La fonction du gouvernement. La responsabilité politique du gouvernement. Un pouvoir exécutif bicéphale. Un président de la...»

L'effacement du chef de l'État en France, de 1791 à 1946

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « II Un chef d'Etat progressivement passif Le chef de l'etat est progressivement domine au sein des regimes parlementaires qui marquent l'essor de nouvelles ...»

Extrait du sommaire : «Un chef de l'état initialement actif. Le monopole du pouvoir exécutif. Un pouvoir législatif partagé ou absolu. Un chef d'État progressivement passif. Des pouvoirs secondaires. Des pouvoirs confisqués et ...»

La responsabilité politique du chef de l'Etat sous la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/06/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Cette théorie, qui est surtout politique, aurait pu être respectée si comme dans tous les régimes parlementaires, le Chef de l'Etat ne disposait d'aucuns ...»

Extrait du sommaire : «De l'irresponsabilité à la responsabilité politique du Président de la République sous la Vème République : il n'y a pas de pouvoir sans responsabilité . L'affirmation constitutionnelle de...»