Les chefs de l'Etat en France entre 1791 et 1958

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   19/07/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Les Rois; Les Empereurs et Consuls; Cas particuliers. Les chefs de l'Etat en France entre 1791 et 1958 Entre 1791 (chute de la Monarchie absolue) et 1958 ...»

Extrait du sommaire : «Les chefs de l'Etat à dimension symbolique ou non incarnée par une personne. Pas de chef d'Etat . Chef d'Etat symbolique ou ayant peu de pouvoir. Les chefs d'Etat ayant un pouvoir quasi-total voire autoritaire. Les Rois. Les Empereurs et...»

L'effacement du chef de l'État en France, de 1791 à 1946

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'effacement du chef de l'Etat en France Sujet : En quoi l aise a consacre des pouvoirs parfois importants aux chefs de l a faire jouer au chef de l'etat un role ...»

Extrait du sommaire : «Un chef de l'état initialement actif. Le monopole du pouvoir exécutif. Un pouvoir législatif partagé ou absolu. Un chef d'État progressivement passif. Des pouvoirs secondaires. Des pouvoirs confisqués et ...»

Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « tant est grande la diversité de ses usages : la France, en effet a connu vingt régimes différents, auxquels correspondent vingt chefs de l'Etat différents ...»

Extrait du sommaire : «Le chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française : entre faiblesse et absolutisme (1791-1958). La phobie du chef. Les résurgences absolutistes. La présidence inédite de la cinquième République : une...»

Le chef de l'Etat en France de 1789 à nos jours

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   24/01/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le chef de l'Etat en France de 1789 à nos s'explique simplement par la manière dont ces chefs de l a les attributions habituelles d'un chef d'état : il nomme ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle oscille entre chef effacé et chef. Phobie du chef et crainte d'un exécutif puissant . Les résurgences absolutistes. Des régimes de tentative de retour à...»

Le rôle du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Ils apparaissent donc comme des chefs d'Etat legitimes. Bibliographie BORAMITO Marcel Le chef de l'Etat en France collection Clefs 1996 BERSTEIN Serge Chef ...»

Extrait du sommaire : «L'héritage révolutionnaire et la phobie d'un exécutif puissant. La sentence définitive de l'absolutisme. La primauté aux assemblées aux dépens du chef de l'Etat. Un chef d'État collégial ?. Des hommes...»

La France a-t-elle déjà connu un véritable régime parlementaire ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Pour cela nous analyserons différentes périodes de l'histoire de France en nous arrêtant toutefois Dès lors les futurs chefs d'État hésiteront à ...»

Extrait du sommaire : «Des nombreuses dérives parlementaristes ont émaillé l'histoire constitutionnelle française.. La troisième République de 1879 à 1940. . La quatrième Rép. de 1945 à 1958.. Un régime parlementaire...»

Les responsabilités du président de la République en France

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Qu'ils soient premier consul, empereur, roi de France et de Navarre ou roi des Franc,ais, les chefs de l'Etat ont en commun d'incarner la communaute ...»

Extrait du sommaire : «L'irresponsabilité du chef de l'Etat en France trouve son origine dans une longue tradition qui remonte jusqu'au Moyen Âge. La naissance de l'irresponsabilité du chef de l'Etat . L'émergence de la responsabilité du chef de...»

Tout ce qu'il faut savoir sur le droit

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Guide pratique   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « 2 - Les organisations patronales Ces organisations patronales regroupent les chefs d'entreprises 1 - La justice est un monopole d'Etat En France, la justice ...»

Extrait du sommaire : «Le droit et l'activité économique. Droits et obligations des acteurs économiques. Libertés publiques à caractère économique et social. L'ordre public économique et social. Les pouvoirs économiques. Les...»

Les responsabilités du Président de la République française

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/12/2005   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Points, 6^e édition, 2004 -Le pouvoir politique en France, Olivier Duhamel senat.fr/le/le92/lc92.pdf : « La responsabilité pénale des chefs d'Etat et de ...»

Extrait du sommaire : «Un flou autour de la responsabilité pénale du Président qui a conduit à de récentes évolutions. Un concept ambigu. qui a conduit à de récentes évolutions. Un débat toujours ouvert. Une...»

Tableau synthétique de l'histoire constitutionnelle de 1789 à nos jours

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Mais les chefs de gouvernement ont pris l Pétain (abolition de la République : Etat français, négation constitutionnelle et politique de la France (1789-1958 ...»

Extrait du sommaire : «Assemblée nationale constituante (17 juin 1789 - 30 septembre 1791). Assemblée nationale législative (1er octobre 1791 - 21 septembre 1792). Convention nationale (20 septembre 1792 - 26 octobre 1795). Directoire (27 octobre 1795 -...»