La classification des dépenses publiques

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « LOLF. La classification des dépenses publiques La dépense publique est avec la fiscalité l'un des principaux instruments de l'action financière de l'Etat. ...»

Extrait du sommaire : «La classification économiques des dépenses publiques . Les dépenses ordinaires . Les dépenses en capital. La classification budgétaire des dépenses . Approche juridique traditionnelle. Dans le cadre de la LOLF. La...»

L'évolution des dépenses publiques sur longue période

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « place des politiques ou des administrations publiques, qu'à de la duree de vie (depenses de sante Il existe un systeme de classification harmonise au niveau ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution des DP depuis le XIX°siècle ou le passage d'un Etat « circonscrit à un Etat inscrit dans l'activité économique ». D'un Etat Gendarme à un Etat Providence. Une transformation quantitative et...»

Les aspects généraux du système fiscal français

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Destiné à couvrir les dépenses publiques: Les recettes fiscales pas affectées à des dépenses précises. La classification des impôts Il existe plusieurs ...»

Extrait du sommaire : «Définition et classification des impôts . Définition de l'impôt. La classification des impôts . La terminologie fiscale . Le champ d'application d'un impôt. Le fait générateur et...»

Les finances publiques en Malaisie

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   11/05/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « annees apres 1997 quant aux depenses du gouvernement. Le systeme de classification du << Global Finance Statistical des lieux des finances publiques entre 1989 ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux des finances publiques. Déficits et surplus. Sources de revenus. Dépenses. Transferts intra-étatiques. Politique Fiscale. Changement de politique, du aux récessions. Politique expansionniste...»

Présentation du système fiscal français

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Impôts directs, impôts indirects; Classification technique; Classification économique; homme : l'impôt est un instrument de couverture des dépenses publiques; ...»

Extrait du sommaire : «Fondement, définition et sources du droit fiscal. Fondement de l'impôt. Définition de l'impôt. Les sources du droit fiscal. Organisation de l'administration fiscale. Les diverses classifications de l'impôt. Impôts...»

La nomenclature du budget de l'Etat

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « a retenir : les chapitres regroupent les depenses << selon leur La classification en chapitres (4000 chapitres en la lisibilite des politiques publiques, à la ...»

Extrait du sommaire : «La LOLF a profondément rénové la nomenclature budgétaire. Principe de spécialité et typologie des nomenclatures . L'évolution du principe de spécialité. En répondant aux exigences d'une gestion...»

L'élaboration de la loi de finances

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « La classification economique : Les depenses de chaque ministere Moyens des services : depenses de fonctionnement Interventions publiques : subventions de l ...»

Extrait du sommaire : «La phase gouvernementale : la préparation budgétaire. Les choix budgétaires lors de la préparation. Le déroulement de la préparation. Les résultats de la préparation....»

L'emprunt public

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   09/01/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Cette classification relève d'emprunts publics proprement dit, cependant il parfois des difficultés pour financer les dépenses publiques autorisées en ...»

Extrait du sommaire : «Les modalités de l'emprunt public. Les différentes formes de l'emprunt public. L'émission et l'extinction de l'emprunt. Les caractéristiques de l'emprunt public. Le régime juridique : une contrepartie importante pour le...»

Quel est l'impact des décisions politiques sur la croissance : une analyse par le canal des inégalités ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   20/11/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « restrictions au commerce et mouvements de capitaux, composition des dépenses publiques) ? est bien plus restrictive et reprend la classification d'Arthur ...»

Extrait du sommaire : «Le modèle d'Alesina et Rodrik : ou l'économie politique à la recherche de ses bases. Tabellini et Persson : existence d'une différence significative entre démocratie et dictature. Tester les canaux spécifiques des...»

Les systèmes fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   15/02/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Autre classification : impôts directs et indirects - Sont appelés « directs » les L'augmentation des dépenses publiques et surtout l'évolution de leur ...»

Extrait du sommaire : «Définition et mesure des prélèvements obligatoires . La nuance entre impôt et prélèvements obligatoires. La mesure des prélèvements obligatoires. Etude comparative des systèmes fiscaux. Analyse...»