La classification des droits subjectifs
Date de publication :
27/08/2007
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les droits patrimoniaux
- Les droits réels
- Les droits de créance
- Les droits extrapatrimoniaux
- Les droits de la personnalité
- Les droits de famille
Résumé :
Il y a en tout homme vivant en société l'être individuel et l'être social, pris en considération par le groupe et, à ce titre, traité comme un sujet de droit. D'emblée, on peut dire que les personnes, ce sont les sujets de droit.
Cette dernière affirmation repose sur l'emploi du mot sujet, ce qui n'implique aucunement ici une connotation d'assujettissement, de soumission.
Au contraire, le sujet de droit est celui qui peut se prévaloir de multiples prérogatives, et précisément de droits subjectifs. La distinction du sujet et de l'objet, du subjectif et de l'objectif est à cet égard capitale.
La reconnaissance des droits subjectifs et les premiers vers la reconnaissance de la personnalité juridique de l'individu.
Il existe plusieurs classifications des droits subjectifs, qui dépendent de l'élément de référence choisi. Ainsi, on peut prendre comme critère le patrimoine de la personne : tous les droits qui ont une valeur économique, qui sont monnayables, entrent dans le patrimoine et sont qualifiés de droits patrimoniaux (I) ; au contraire ceux qui n'ont pas directement une traduction économique sont dits extrapatrimoniaux (II). Mais si l'on veut préciser davantage, il faut prendre en considération l'objet du droit, c'est-à-dire ce à quoi s'applique la prérogative considérée ; cette démarche peut être complétée par la recherche du contenu du droit.
Cette dernière affirmation repose sur l'emploi du mot sujet, ce qui n'implique aucunement ici une connotation d'assujettissement, de soumission.
Au contraire, le sujet de droit est celui qui peut se prévaloir de multiples prérogatives, et précisément de droits subjectifs. La distinction du sujet et de l'objet, du subjectif et de l'objectif est à cet égard capitale.
La reconnaissance des droits subjectifs et les premiers vers la reconnaissance de la personnalité juridique de l'individu.
Il existe plusieurs classifications des droits subjectifs, qui dépendent de l'élément de référence choisi. Ainsi, on peut prendre comme critère le patrimoine de la personne : tous les droits qui ont une valeur économique, qui sont monnayables, entrent dans le patrimoine et sont qualifiés de droits patrimoniaux (I) ; au contraire ceux qui n'ont pas directement une traduction économique sont dits extrapatrimoniaux (II). Mais si l'on veut préciser davantage, il faut prendre en considération l'objet du droit, c'est-à-dire ce à quoi s'applique la prérogative considérée ; cette démarche peut être complétée par la recherche du contenu du droit.
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