Le Code civil de 1804 est-il dépassé ?
Extrait du sommaire : «Le Code civil, un ensemble hétérogène et juridiquement marginalisé. Le « monstre » absurde. L'éloignement entre le Code civil et le droit civil. La modernisation difficile du Code civil. La mystification du Code...»
L'esprit du Code civil
Extrait du sommaire : «L'esprit du Code Civil : un fondement du droit synonyme d'avancée et de progrès. Le Code Civil : une avancée historique. L'esprit du Code Civil porté par des principes et des droits . L'esprit du Code Civil remis en cause. Pour...»
Le code civil a-t-il besoin de reprise ou de refondation?
Extrait du sommaire : «Quelle place occupe le Code civil dans le droit français d' aujourd'hui?. Faut - il réviser ou recodifier le Code civil?....»
Le Code civil, continuité des acquis de la Révolution ?
Extrait du sommaire : «Les libertés, notion héréditaire fondamentale . Individuelles. Collectives. Les droits, notion évolutive. Relatif à la personne. Relatif au peuple....»
Le destin du code civil
Extrait du sommaire : «L'apogée du Code Civil. Source essentielle du droit civil. Qualités intrinsèques du Code civil. L'altération du Code Civil, deux siècles après sa création. Décalage apparent entre le Code Civil et la...»
Le juge est-il un arbitre?
Extrait du sommaire : «Le juge bouche de la loi. Le juge statut en respectant les règles de droit. Le contrôle sur le juge: les voies de recours. L'autonomie du juge face à la loi. Les libertés prévues par la loi. Les libertés liées...»
Les libertés fondamentales en droit civil
Extrait du sommaire : «La reconnaissance contemporaine des libertés fondamentales révolutionnaires. La liberté. L'égalité. La reconnaissance révolutionnaire de libertés fondamentales contemporaines. L'identité de la personne. La...»
De la Monarchie à la République : introduction synthétique à la Révolution française
Extrait du sommaire : «La révolution : une vie politique mouvementée. L'opposition aux réformes. La fuite du roi. La guerre !. Paris au c'ur de la Révolution. La République en péril !. Une situation catastrophique. La Terreur. La fin de la...»
Commentaire des articles 4 et 5 du Code Civil : le rapport entre loi et jurisprudence
Extrait du sommaire : «Une dissociation nécessaire basée sur une relation déséquilibrée. La structuration du système juridique français autour de la stricte séparation des pouvoirs. Le juge et la loi, un rapport de...»
Le mariage: formation et effets
Extrait du sommaire : «La formation du mariage. Les conditions de fond . Les conditions de formes . Les effets du mariage. Les rapports personnels . Les rapports pécuniaires ....»
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