Le code Napoléon

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « L'âge d'or; Le grand âge. Le code Napoléon « Le Code civil ce sont des lois qui nous rassemblent et qui nous réunissent même au-delà de nos frontières ...»

Extrait du sommaire : «Le chemin de la rédaction. Prémisses et influences. Conception et confection. Un rayonnement affaibli. L'âge d'or. Le grand âge....»

Le Code Civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   18/11/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le Code Civil Introduction Le Code Civil, ou Code Napoléon depuis 1854, est avant tout le fruit d'une volonté de codification qui a pour but le regroupement ...»

Extrait du sommaire : «La richesse du Code Civil . L'esprit du Code Civil. Un compromis entre différents courants. Le destin du Code Civil. Le Code : Source essentielle du Droit Civil. Des modifications essentielles à sa survie....»

Le destin du Code civil français

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   26/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Mais le Code civil (ou code Napoléon) a connu une très longue histoire avec plus de deux cents ans d existence à travers des sociétés en constante ...»

Extrait du sommaire : «Rayonnement international. Culte du Code civil en France. Internationalisation du Code civil. Déclin du Code civil. Déclin du Code en France. Déclin du Code à l'étranger....»

Les masses de granit

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « en un seul code de 2 281 articles, qui remplace tout le droit antérieur dans les matières qu'il régit : le Code civil, rebaptisé Code Napoléon en 1807 ...»

Extrait du sommaire : «Le Concordat de 1801. Le code civil de 1804....»

L'esprit du Code civil

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   19/01/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « la Révolution. Le code Napoléon est le produit du siècle des Lumières qui a révolutionné l histoire des idées. Le code manifeste ...»

Extrait du sommaire : «L'esprit du Code Civil : un fondement du droit synonyme d'avancée et de progrès. Le Code Civil : une avancée historique. L'esprit du Code Civil porté par des principes et des droits . L'esprit du Code Civil remis en cause. Pour...»

Le Code civil de 1804

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   14/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « II- L'oeuvre juridique point final de l'unification du droit: le Code Civil: Le Code Napoleon s'est impose comme l'oeuvre juridique par excellence, tant grace ...»

Extrait du sommaire : «De la diversité à l'unification des droits. Des origines lointaines: sources d'inspirations du Code civil. L'unification progressive du droit: gestation du Code civil. L'oeuvre juridique point final de l'unification du droit: le Code...»

Le destin du droit civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   13/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du code: Dans l'espace; Dans le temps. Le destin du droit civil Le Code civil des Franc,ais, appele usuellement Code civil ou aussi code Napoleon est avant tout ...»

Extrait du sommaire : «Le Code civil : un avenir prometteur. Création du code. Le succès du code en France et à l'étranger. Le déclin du code. Dans l'espace. Dans le temps....»

Le code civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Comme Napoléon Bonaparte participa à quelques séances de travail, ce code est aussi connu sous le nom de Code Napoléon. Dans ...»

Extrait du sommaire : «Précurseurs, Genèse et Elaboration ?Pourquoi un code civil ?. Premier projet. Second projet. Troisième projet. Projet définitif. Contenu. Postérité....»

Le destin du code civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Rebaptise officiellement Code Napoleon par le decret du 3 septembre 1807, il s'agissait selon Bigot de Preameneu d'<< un hommage rendu par la verite à celui ...»

Extrait du sommaire : «L'apogée du Code Civil. Source essentielle du droit civil. Qualités intrinsèques du Code civil. L'altération du Code Civil, deux siècles après sa création. Décalage apparent entre le Code Civil et la...»

Discours de Bigot de Préameneu devant le Corps législatif, août 1807

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Commentaire de texte   |   11/11/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Cette vérité se trouve consacrée par l expérience qu il en fait dans le royaume d Italie, où le Code Napoléon a été accueilli avec le même empressement ...»

Extrait du sommaire : «Une réécriture habile de la rédaction du code. L'élaboration du code : un parcours triomphal. Le code : un système juridique d'exportation. La projection du code dans l'Europe faite par l'auteur. Une difficile uniformisation...»