Le Code civil s’inscrit-il dans la continuité des projets de code civil de la révolution ?

Date de publication :

06/11/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

 
 

Sommaire Le Code civil s’inscrit-il dans la continuité des projets de code civil de la révolution ? Sommaire

 
  1. Un code réactionnaire
    1. Le compromis napoléonien
    2. De la consécration de l'ancien régime
  2. Un code juridique à visée intemporelle
    1. Les bribes de l'esprit révolutionnaire
    2. Un code intemporel

Résumé :

Portalis futur rédacteur de code civil, fait ici l'éloge des projets révolutionnaires. On peut penser à juste titre qu'il s'en est inspiré dans la rédaction du code 1804.
Mais avant de se demander si le code civil de 1804 s'inscrit dans la continuité des projets de code civil révolutionnaires, il serait bon de rappeler quelles étaient les idées des projets de code révolutionnaire .
La fin du 18e siècle marque un tournant philosophique. C'est le triomphe du rationalisme sur l'empirisme
L'un des grands thèmes et l'une des priorités du moment révolutionnaire était de tout régénérer. Il faut désormais traduire ces nouveaux principes dans un code civil comme, ils ont su être traduits dans la constitution.
Suivant cet objectif, Cambacérès propose trois projets de code civil en 1793, en 1794 et en 1796 qui ne se matérialiseront jamais en partie à cause du contexte politique.
La République fraîchement édifiée, reste très instable, les constitutions se succèdent, les modes de gouvernement aussi.

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A propos de l'auteur :

pencil image Thomas G. Etudiant
Niveau :Avancé Etude suivie : Droit civil Ecole, université : Université Droit Paris XII

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