Le code Napoléon

Date de publication :

27/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire Le code Napoléon Sommaire

 
  1. Le chemin de la rédaction
    1. Prémisses et influences
    2. Conception et confection
  2. Un rayonnement affaibli
    1. L'âge d'or
    2. Le grand âge

Résumé :

« Le code civil ce sont des lois qui nous rassemblent et qui nous réunissent même au-delà de nos frontières » annonçait le président de l'Assemblée nationale, Monsieur Jean Louis Debré dans son discours du 11 mars 2004, à l'occasion du bicentenaire du code civil.
Au lendemain de la Révolution française de 1789, les juridictions et le droit français furent bousculés. Sous le règne de napoléon, c'est-à-dire de la fin de l'année 1789 jusqu'en 1814, la rédaction du code civil fut envisagée en l'an 1800. napoléon était alors premier consul, grâce au code civil il réorganisa et réforma le droit. C'est de la volonté de clarifier le droit, de l'unifier et de rendre plus accessible qu'est née la création du code civil. De toutes les victoires de napoléon, le code civil fut certainement une des plus reconnues, sa longévité en est la preuve.

Le code civil fut très inspiré dans sa rédaction par les changements sociaux et politiques que la Révolution française a suscités. La notion de code correspond à un ensemble de lois réunies en un seul corps et contenant un système plus ou moins complet de règles sur une ou plusieurs branches du droit. D'après Jean Carbonnier le code civil représente « la constitution civile de la France ».
Dans quelle mesure le code civil trouve-t-il ses sources dans les droits issus de l'ancien régime ? Etant donné sa réussite considérable, pourquoi son rayonnement s'éteint-t-il peu à peu ?

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A propos de l'auteur :

pencil image Mathilde m. étudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : St serge Angers

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