La cohabitation, anomalie de la Ve république ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   21/11/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La cohabitation, anomalie du régime présidentialiste : l'ébranlement de la Ve République ? Le Premier Ministre, clé de voûte des institutions ? ...»

Extrait du sommaire : «La cohabitation, anomalie du régime présidentialiste : l'ébranlement de la Ve République ?. Le Premier Ministre, clé de voûte des institutions ?. Le Chef de l'Etat, nouvel arbitre du régime. La permanence de la...»

L'élection du Président de la Ve République au suffrage universel direct, de Louis Aliot

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « le système de partis. L élection du Président de la Ve République au suffrage La cohabitation représente donc une situation d anomalie dans la ...»

Extrait du sommaire : «Les conséquences de la révision de 1962 sur les institutions : une élection contraire à l'efficacité du pouvoir . Les conséquences de la révision constitutionnelle sur le système de partis....»

Que penser du bicamérisme parlementaire sous la Ve République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   23/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de l'Etat, ici, c'est la cohabitation qui est ait été enregistrée au Sénat sous la Ve République, le type le Sénat en le qualifiant "d'anomalie parmi les ...»

Extrait du sommaire : «Un bicamérisme parlementaire affirmé sous la Ve République. Un ''vrai'' bicamérisme parlementaire. La composition et mode d'élection des chambres. Des relations pouvoir exécutif / pouvoir législatif...»

L'évolution du système des partis sous la Ve République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « partis de gouvernement de la Ve Republique, le FN la conception gaullienne, la cohabitation constituait donc Notons l'anomalie de l'election presidentielle de ...»

Extrait du sommaire : «De 1962 à 1981 : de la formation à l'apogée de la bipolarisation. De 1962 à 1968 : la formation d'un nouveau système des partis. De 1968 à 1981 : l'établissement d'une forme stable et durable du système des...»

Le rôle du Sénat en France sous la Cinquième République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « et plusieurs fois par Jacques Chirac sous la cohabitation. qu'il s'agit d'une << anomalie >> constitutionnelle le Senat actuel de la Ve Republique constitue une ...»

Extrait du sommaire : «Le Sénat, instrument de rationalisation du parlementarisme. Un facteur de pondération et de stabilité : la « Chambre de la continuité ». Une fonction régulatrice? au profit de l'exécutif. Le Sénat,...»

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « fin à ce que certains consideraient comme une anomalie. III-La Ve Republique : un chef tout-puissant periode de concordance des majorites ou de cohabitation. ...»

Extrait du sommaire : «La IIIè République : du chef-roi au chef absent. Les institutions de la IIIème République : la « présidence omniprésente » (J. Massot). La pratique de la IIIème République : la présidence...»

La troisième cohabitation (1997 - 2002)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « les institutions et la pratique de la Ve République telle qu dans sa logique, en abrogeant une anomalie qui portait ce que l'on appelle la cohabitation, c'est ...»

Extrait du sommaire : «La cohabitation, schéma institutionnel. . La conception du schéma. . L'interprétation du schéma. . La cohabitation, pratique institutionnelle l'exemple de la troisième cohabitation (1997-2002). . Un contexte politique...»

La procédure parlementaire est-elle satisfaisante ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « comme insolite donc, une « anomalie » même selon du débat parlementaire de la Ve République qui multiplie a privilégié une « cohabitation » entre un ...»

Extrait du sommaire : «Le coût de la rationalisation du régime : une procédure parlementaire déséquilibrée au profit d'une prépondérance de l'exécutif. Une procédure législative accaparée par le gouvernement. Des...»

Les réformes institutionnelles 2008 : le projet de loi du gouvernement Fillon

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Étude de cas   |   15/10/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « afin de réduire les risques de cohabitation ce qui a relevé que les institutions de la Ve République souffrent d Sans doute cette anomalie ne vaut-elle que ...»

Extrait du sommaire : «Réconciliation du Régime de la Ve République avec deux impératifs essentiels au bon fonctionnement des institutions . Assurer une véritable assise populaire au régime de la Ve République : d'une meilleure...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « brutalement, et sans autre raison, est fautif(ve). sauf dispense par le procureur de la République. dépasse largement l'exigence de la simple cohabitation. ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»