Commentaire comparé: 27 février 1951 et 15 juin 1994

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   13/04/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Commentaire comparé: 27 février 1951 et 15 juin 1994 Il s'agit de deux arrêts rendus respectivement par la chambre civile de la Cour de cassation le 27 ...»

Extrait du sommaire : «L'application traditionnelle du régime de la responsabilité du fait de la négligence. Une démarche rigoriste : une application stricte des principes juridiques. L'exclusion de la bonne foi : une redéfinition de...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « Désormais l'article 15 du décret de 1991 prévoit qu'en par la Cour d'appel de Paris le 25 février 2003 ont La loi de 1971 et le décret du 27 novembre 1991 ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

La qualification de garantie autonome

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   13/02/2007   |   fr   |   .doc   |   138 pages
Extrait du document : « Mouly^, « l'histoire et le droit comparé démontrent en avec le concept de garantie autonome, dégagé en 1994. la Cour de Cassation du 27 juin 2000^, « un ...»

Extrait du sommaire : «Une maitrise de principe de la qualification de garantie autonome par les parties. Du libre choix de la qualification de garantie autonome. La volonté contractuelle, source d'un régime juridique original. Une large confusion, source d'un...»

La responsabilité de l'agent d'exécution en droit public et en droit privé: vers un alignement des régimes de responsabilité du préposé et de l'agent public ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   03/07/2008   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « Commentaire D. Recueil Dalloz Defrenois Repertoire du notariat DP dans une approche de droit compare interne : il s al'arret Costedoat du 25 fevrier 2000 (2 ...»

Extrait du sommaire : «La construction parallele de deux regimes de responsabilité de l'agent d'execution . La responsabilité limitée de l'agent public . Les incertitudes liées à la responsabilité du préposé avant l'arrêt...»

Quelles stratégie marketing pour les clubs professionnels en France?

Société & moeurs   |   Sport   |   Mémoire   |   25/11/2005   |   fr   |   .doc   |   71 pages
Extrait du document : « Le commentaire sportif ou l'ambiance font partie intégrante du déjà été écoulées entre avril et juin 2003 et Durée d'écoute quotidienne des 15 et plus ...»

Extrait du sommaire : «La prestation d'un club sportif professionnel . Stratégie marketing du mix produit et service du club . Les spécificités du club sportif professionnel . Un choix stratégique qui passe par 2 points essentiels . Un...»

Les livres sur les stars du rock : Un nouvel Eldorado éditorial ?

Marketing & marques   |   Marketing médias   |   Étude de marché   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « le lire d'une traite devient beaucoup plus pénible comparé aux types d Da Capo, 1998) Le tout pourrait se passer de commentaire. 2 Voir histogramme p. 27. ...»

Extrait du sommaire : «UN GENRE NON-DÉFINI. Un secteur protéiforme. Un micro-secteur. Quel est le marché cible ?. HISTOIRE ET SITUATION DE LA PRODUCTION. Petit historique de la production. La production aujourd'hui. UN NOUVEL ELDORADO EDITORIAL ?. Quelques...»

De la manoeuvre des moeurs et du silence des mots dans le lexique français. Itinéraire d'une bienséance langagière inédite : le Politiquement Correct, entre splendeur et trahison

Philosophie & littérature   |   Linguistique   |   Exposé   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   183 pages
Extrait du document : « C'est ainsi que Le nouveau petit Littré édité aux éditions Garnier en juin 2005, va susciter émois et polémiques de toutes parts. ...»

Extrait du sommaire : «Origines et passif du politiquement correct . Jadis, la langue de bois. Le ' politically correct' made in USA, le nouvel 'American Dream' . Le politiquement correct au pays des Lumières ...»

Métamorphoses du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   15/03/2004   |   fr   |   .doc   |   96 pages
Extrait du document : « convient d'entreprendre tout travail de droit comparé et même être la Convention de Strasbourg du 27 janvier 1977. Dans son commentaire sur la Loi du 19 mai ...»

Extrait du sommaire : «Difficultés de transposition de la directive communautaire relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Concordances historiques. Discordances systemiques. Le droit de la responsabilité du fait des produits...»

L'aventure esthétique d'André Malraux

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Mémoire   |   06/04/2008   |   fr   |   .doc   |   238 pages
Extrait du document : « Ce commentaire de Jean Lacouture semble s'appuyer sur Dans une lettre de juin 1921, Max Jacob ecrit à celebre marchand de tableaux que vers fevrier 1921 comme ...»

Extrait du sommaire : «Les apprentissages d'un regard. L'art et le triple manque. Le jeune homme et les musées. Malraux et les milieux artistiques dans les années vingt . Premiers voyages d'art. Premiers voyages d'art. Relations de l'auteur avec les milieux...»

Responsabilité et indemnisation du préjudice causé à un tiers au contrat

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   09/08/2002   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « 15-Les tiers, de leur côté, ne peuvent ni principes en matière de responsabilité civile : 27-De manière plus, reconnaître que si l'on compare sa position ...»

Extrait du sommaire : «Partie preliminaire : les enjeux . La situation du tiers isole . La confrontation doctrinale des principes en matière de responsabilité civile :. La solution traditionnelle : application de la responsabilité . La justification...»