Le web 2.0 et les usages électoraux

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   71 pages
Extrait du document : « mais cet espace n'attire pas de visiteurs, aucun commentaire n'a LCEN) du 21 juin 2004 qui prevoit en son article 6.V que << Les dispositions des chapitres ...»

Extrait du sommaire : «Le web 2.0, un espace d'expression personnelle des opinions politiques. Quand les internautes prennent les commandes. Un espace de liberté d'expression régulée. Un média en quête de légitimité. Une expression...»

Le délai raisonnable en procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Mémoire   |   10/07/2002   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « Commentaire Crim du fait de la violation combinée de plusieurs dispositions de la l'article 5 3 concernant une durée détention provisoire et l'article 6 1 ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration accomplie du délai raisonnable . La consécration européenne du délai raisonnable . L'influence relative du droit européen en droit français . L'intégration inefficace du délai...»

Entre protectionnisme et intégration économique : le rôle de la réforme du droit de l'investissement étranger au Vietnam

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/08/2008   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « les articles 52 et 104 de la LUE prevoient apres les dispositions respectives concernant les 89. En effet si l'article 105 prevoit que << lorsqu'un projet d ...»

Extrait du sommaire : «L'uniformisation opportune du cadre de l'investissement étranger. L'harmonisation essentielle du traitement de l'investissement. Le maintien de mécanismes puissants de réglementation de l'investissement. La pérennisation d'un...»

Evasion des capitaux et paradis fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   171 pages
Extrait du document : « enregistrement relachees au niveau de la constitution de societes du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre par l'introduction d'un article L13B LPF ...»

Extrait du sommaire : «Evasion des capitaux et paradis fiscaux, outils de mise en sécurité des richesses . Une utilisation du capitalisme réprouvée au grand jour : la libre circulation des richesses, échappatoire aux enfers fiscaux. Une...»

Le développement de la notion d'intérêt de l'enfant en droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « etait le prealable necessaire à la constitution de la exige l'interet de l'enfant >>, les dispositions relatives aux L'article 373-2, alinea 2, du Code civil ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt de l'enfant bénéficiant d'une cellule familiale protectrice. La création du lien de filiation assurant la protection de l'enfant . L'absence d'incidence de la séparation du couple sur le lien de...»

Marchés financiers et changement de normes comptables

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   11/03/2006   |   fr   |   .doc   |   116 pages
Extrait du document : « o champ d'application, o dispositions transitoires, o des travaux de l'IASB ; 4. constitution d'un l'efficience des marchés Dans son article fondateur, Fama ...»

Extrait du sommaire : «Les nouvelles normes comptables internationales : Définition, philosophie et implications . Évolution comptable : d'une multiplicité de modèles institutionnels vers un processus de convergence international . L'International...»

Le conflit Ethiopie-Erythrée

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   122 pages
Extrait du document : « La mise en application de la nouvelle constitution met fin par l'organe arbitral : D'apres l'article 69 de sur le droit des traites, les dispositions nulles d ...»

Extrait du sommaire : «Les réponses juridiques apportées au conflit territorial par le traité de paix : des réponses fondamentales mais insuffisantes. Une solution juridique originale quant à la délimitation de la frontière. Les...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « Section 2 : Commentaire de l ne peut écarter la loi par rapport à certaines dispositions de la Article 48 de la Constitution La base de cette fonction est l ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»

Stratégie électorale et démocratie locale: L'ambition politique au service du citoyen - le cas des Ateliers de l'Avenir à Aix-en-Provence

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   13/04/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « 89 date de 2000 avec l'instauration du quinquennat : en dehors de cela 72-1 de notre Constitution. ne peut manquer de se poser : comme l'ecrit un article de La ...»

Extrait du sommaire : «Aix-en-Provence, entre jeux de scène locaux et dynamisme participatif. Le contexte politique aixois. Le cas concret des Ateliers de l'Avenir, entre concertation et communication. Répercussions de la consultation. Richesses et...»

Les aspects juridiques de la transformation de l'Organisation de l'Unité Africaine en Union Africaine

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « des Nations unies) ou encore « bureau » (constitution de l de conclure des traités selon les dispositions de la Il ressort de cet article que le Conseil des ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre Ier : generalites. Historique des organisations internationales. Le régime juridique des organisations internationales. La structure des organisations internationales. La succession des organisations internationale . Chapitre II :...»