Commentaire du titre XV de la Constitution au vu de l'article 55 de la Constitution

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Exposé   |   22/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Commentaire du titre XV de la Constitution au vu de l'article 55 de la Constitution Le droit communautaire ne cesse de développer et a actuellement de ...»

Extrait du sommaire : «La primauté du droit communautaire. La consécration du principe par la cour de justice des communautés européennes. La question particulière de la primauté du droit communautaire sur la Constitution. La conséquence...»

Commentaire de l'arrêt Arcelor, Conseil d'Etat, 8 février 2007

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « soulevées par ces modalités particulières. Commentaire de l politique, de presentation generale du Titre XV (depute A la primaute de la Constitution dans l ...»

Extrait du sommaire : «La reconnaissance d'une compétence nouvelle par le Conseil d'Etat . Deux fondements constitutionnels à cette solution du Conseil d'Etat. La reprise d'une jurisprudence récente du Conseil constitutionnel. Les modalités...»

La récidive des criminels sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   91 pages
Extrait du document : « est celle << dans laquelle les parties ont, à titre exclusif ou au L'enfant s'etait vu reconnaitre le droit de former une action en constitution de partie ...»

Extrait du sommaire : «Le nécessaire régime spécial de la récidive des criminels sexuels. Les protagonistes actifs et passifs de la délinquance sexuelle. La nécessité sociale d'un régime spécial de récidive. Les mesures...»

Le contrôle du principe de subsidiarité

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « première à l'utiliser, dès la première moitié du XV? indirectement à l'article A du Titre I et le projet de traité établissant une Constitution pour l ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle politique « ex ante » du principe de subsidiarité . Le contrôle politique exercé par les institutions européennes. Le contrôle politique exercé par les parlements nationaux. Le contrôle...»

Introduction à l'oeuvre d'Ephore

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Mémoire   |   30/12/2005   |   fr   |   .doc   |   109 pages
Extrait du document : « première histoire universelle Le titre de gloire d n'appellent pas de commentaire particulier, pour sicilienne [histoire sicilienne] XIII-XV aucune indication ...»

Extrait du sommaire : «Vie et oeuvre d'Ephore. Données biographiques. Oeuvres. L'authentification de l'oeuvre d'Ephore. Histoire de la question d'Ephore. Les papyri d'Oxyrhyncos. Diodore et Ephore. L'édition critique de Felix Jaboby. La première histoire...»

La mise en oeuvre du système de sécurité collective

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   03/05/2006   |   fr   |   .doc   |   154 pages
Extrait du document : « 39 et qui figurent, au demeurant déjà, dans le titre de ce morte"^ tant que les accords spéciaux de l'article 43 n lors qu'aucun de ces accords n'a vu le jour ...»

Extrait du sommaire : «Une mise en oeuvre licite et légitime. La mise en oeuvre du système de sécurité collective . La légitimité du recours à la force. Une mise en oeuvre illicite mais légitime. La violation de l'interdiction du...»

Les aspects juridiques de la transformation de l'Organisation de l'Unité Africaine en Union Africaine

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « et composition Comme nous l'avons vu, l'organisation l'acte constitutif La dénomination de « constitution » est parfois C'est à ce titre qu'il comporte des ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre Ier : generalites. Historique des organisations internationales. Le régime juridique des organisations internationales. La structure des organisations internationales. La succession des organisations internationale . Chapitre II :...»

Les communautés virtuelles, opportunités et menaces

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   06/09/2008   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « de faire part, eux aussi, de leur commentaire sur des Nous avons vu que les consommateurs ont evolue Constitution d'une base de donnees clients, qui permettra ...»

Extrait du sommaire : «Approche théorique. Développement des communautés virtuelles. Interactions entre entreprises et consommateurs à travers les communautés virtuelles . Analyse de la communauté virtuelle...»

L'Empire des Séleucides

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Mémoire   |   19/03/2003   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « à XIV (toute la péninsule d'Asie Mineure) ; XV (Inde et sur celle de la Macédoine (d'où le titre). Le plus ancien commentaire historique de ce recueil est ...»

Extrait du sommaire : «L'EMPIRE SELEUCIDE : INVENTAIRE DES SOURCES ET METHODES. Sur la méthode historique : sources littéraires et archéologie. Les sources littéraires et historiographiques. L'enseignement des sources épigraphiques . Sur l'apport...»

Le sport au format du petit écran

Société & moeurs   |   Sport   |   Mémoire   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « avec Canal Plus et dix thematiques) en ont consacre 55 000 heures. en Suisse en janvier 2006 et qui a vu l'equipe de France remporter le titre face àl ...»

Extrait du sommaire : «Les intérêts croisés du sport et de la télévision . Le sport : un gisement d'audience, de programmes et de recettes . La télévision : un gisement financier et promotionnel pour le sport . Les ambiguïtés...»