Commentaire d'arrêt, affaire dite "Des frères Pardo", Cass. 1ère Civ. 17.09.2003

Lorsque les vendeurs d'un tableau qu'une expertise leur a dit ne pas être un authentique Poussin, et, qu'après l'avoir vendu sur ces considérations, apprennent que l'authenticité de cette oeuvre est, sinon avérée, du moins certaine, ceux-ci demandent l'annulation de la vente pour erreur sur la substance. Voilà succinctement les faits que présentent deux affaires sur lesquelles la Cour de cassation a eu à statuer. Il s'agit d'une part,de "L'affaire Poussin", qui a fait l'objet d'un premier arrêt de la première Chambre civile du 22 février 1978 puis de la même Chambre en décembre 1983 et, d'autre part, de "l'affaire dite des frères pardo" résolue par l'arrêt du 17 septembre 2005. A la ressemblance stupéfiante des faits s'ajoutera une relative conformité des décisions, de sorte que l'arrêt du 17 septembre 2005 doit être appréhendé dans sa conformité aux précédents arrêts, dont il tire son intérêt propre. La vente d'un tableau peut-elle être annulée, parce que l'authenticité de celui-ci, établie a posteriori, prouverait qu'il y a eu une erreur substantielle la part de l'auteur de la prestation; et dès lors, faut-il en conclure à la simple nullité relative du contrat ou, au contraire, le préserver, au motif que le vice de consentement dont il est l'objet est imputable à une faute qui est hors de son champ contractuel?