Commerce maritime et contentieux

Cours Droit public & international Droit international

Date de publication :

25/02/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

230 pages

Niveau :

expert

Consulté :

5 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

9,95 € Ajouter au panier

Sommaire :

Sommaire

Généralités sur le transport maritime
Les pavillons de complaisance
La marine marchande française
Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires
Les grandes compagnies maritimes
Le transport maritime
Le contrat d'affrètement
L'affrètement coque nue
L'affrètement à temps
L'affrètement au voyage
La charte-partie
La pratique d'un affrètement
Le connaissement
Le manifeste- le crédit documentaire
Le fret
Les indices
L'armement
Économie des transports
Les auxiliaires terrestres du transport maritime
Les courtiers
Les agents maritimes et consignataires
La manutention
Les transitaires
Les ports
La douane
Les assurances maritimes
Les événements de mer
La responsabilité du transporteur maritime
Le transport des passagers
Les ventes maritimes
Les saisies
La responsabilité du propriétaire de navire
La responsabilité pour pollution

Résumé :

le transport maritime est longtemps demeuré le seul moyen de communiquer entre pays séparés par la mer. Il joue un rôle vital dans l'économie internationale.
Le navire traditionnel tend aujourd'hui à disparaître. Les unités actuelles n'ont plus souvent comme dénominateur commun que d'emprunter la voie maritime. Même leur aspect extérieur varie en fonction de leur affectation, à coté du cargo conventionnel sont apparus le porte-conteneurs, le supertanker, le gazier, le transporteur de produits chimiques, le roulier, etc..
Aujourd'hui du fait de la concurrence de l'avion, les paquebots de ligne se sont reconvertis dans la croisière, les armateurs construisent des unités pour cette seule activité.
Si le transport maritime est soumis à de nombreuses sujétions, son rôle est tel que la majorité des pays, qu'ils aient été ou non dans le passé des puissances maritimes, souhaitent se doter d'une flotte de commerce. Une flotte nationale est en effet le gage de l'indépendance d'un pays. L'activité maritime est pourvoyeuse de devises et elle sert de support au commerce extérieur.