La Commission Européenne et l'intégration du marché de l'énergie

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   09/01/2008   |   en   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « as a pedagogue to show the member states that European integration would enable The Commission would then promote the ideal that common good can be reached ...»

Extrait du sommaire : «La politique de la Commission : au-delà d'un marché énergétique unique. Comment la Commission fait face à la concentration concurrentielle....»

L'Union Européenne face aux défis du XXIème siècle : énergie et environnement, quelles politiques ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   18/05/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « teborg de juin 2001, cette integration est àl de mesures pour creer un marche interieur de l recours en justice contre la Commission europeenne, pour contester ...»

Extrait du sommaire : «Consciente des enjeux énergétiques et environnementaux sans précédent, l'Union entend maintenir son rôle de leader en se lançant des défis ambitieux . L'émergence de problèmes et d'enjeux...»

La libéralisation et l'ouverture à la concurrence du marché de l'énergie dans l'Union européenne (2007)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « est de constater que l'intégration européenne va dans se hissera sur la troisième marche du podium La Commission européenne a introduit une directive à ce ...»

Extrait du sommaire : «Les bases du projet européen de libéralisation et de concurrence du marché de l'énergie. Les modalités de mise en 'uvre. Les règles communes de concurrence pour le marché intérieur. La transparence des...»

La Direction Générale du marché intérieur

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   24/10/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « détermination par la Commission de ses la dynamique d intégration du marché transposition), règlement (réglementation européenne directement applicable ...»

Extrait du sommaire : «La DG marché intérieur, organe administratif assujetti à la Commission européenne. Histoire de la DG marché intérieur et service. Nature et fonctionnement de la DG marché intérieur et services. La DG...»

La politique européenne de la concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Fiche   |   27/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Démantèlement des monopoles. - transport ferroviaire : directives de la Commission pour 1 Economie européenne. Intégration et politiques communes. ...»

Extrait du sommaire : «Définition. Le contrôle des règles de la concurrence : le rôle de la Commission. Les règles de concurrence en ce qui concerne les entreprises. La surveillance des accords entre les entreprises. Le contrôle des positions...»

Le dialogue énergétique entre l'U.E. et la Russie

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « l'intégration européenne * L'intégration européenne a encouragé différends opposant la Commission européenne aux monopoles de la Charte européenne de l ...»

Extrait du sommaire : «Les blocages. Des accords bilatéraux à la cartellisation (formation de groupements d'intérêts conjoncturels) de relations UE-Russie. Blocages inhérents à l'intégration européenne. Les consommateurs sont les...»

L'intégration européenne menace-t-elle le service public ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   02/04/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le processus de l'intégration européenne n'a jamais rapport d évaluation de la Commission européenne sur les retards dans l ouverture du marché et dans la ...»

Extrait du sommaire : «Divergences du concept service public. Intervention publique modulée selon les pays. Approche de l'Union européenne. La construction communautaire heurte les logiques nationales. Le droit de concurrence et le service public : une formule...»

La naissance du Marché Commun de Pierre Gerbet

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   12/01/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « une entente sur le projet de Marché Commun et c'est le début de l'intégration des économies Conseil des Ministres et une Commission européenne chargée de ...»

Extrait du sommaire : «L´histoire de l'idée européenne. La mise sur pied de la CEE et de l´unification économique. Des 6 au 25. Question de l´unification politique. Bilan à la veille de l'instauration du grand marché intérieur...»

La politique européenne en matière d'efficacité énergétique

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   03/04/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « conscience économique » de la Commission, la communication à élaborer une politique européenne intégrée en fort degré d intégration, se manifesterait ...»

Extrait du sommaire : «Atteindre l'efficacité énergétique en Europe : entre mesures incitatives et réformes structurelles. Les mesures incitatives. Les réformes structurelles. L'adaptabilité, clé de voûte de la politique...»

Fusion / acquisition : Suez et Gaz de France - quelles conséquences sur le marché de l'énergie en France ?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   03/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « na fait aucun effort d intégration et a faire, le 14 novembre 2006, la commission européenne, autorise la significative la concurrence sur le marché de l ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt de la fusion : s'unir ? Pour quoi faire ?. L'environnement économique et concurrentiel pousse les entreprises à accélérer leur croissance. Les limites de la stratégie de croissance externe. Pourquoi...»