La communauté d'agglomération : le cas de la CANCA (communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur)

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Étude de cas   |   06/01/2009   |   fr   |   .rtf   |   7 pages
Extrait du document : « CARF (Communauté d'agglomération de La Cette étude de cas a pour objectif une approche globale et transversale de l'intercommunalité à travers une ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation politique d'une commune. La communauté d'agglomération. Le conseil de l'agglomération. Les compétences communautaires. Le conseil de développement. L'administration communautaire. La fonction publique...»

Les programmes locaux de l'habitat (P.H.L. et C.A.N.C.A.)

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « En aucun cas le prélèvement ne peut excéder 5% des dépenses de l'article 4.1-3 de l'arrêté portant création de la communauté d'agglomération de Nice ...»

Extrait du sommaire : «Mise en 'uvre des programmes locaux de l’habitat. Dispositions générales. Dispositions particulières imposées aux grandes agglomérations. Le programme local de l’habitat de la C.A.N.C.A. L’elaboration du...»

Dossier sur la ville de Nice

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   18/08/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « des risques destine à aider des entreprises en cas de difficultes Ce projet, dont le maitre d'ouvrage est la Communaute d'agglomeration Nice Cote d'Azur ...»

Extrait du sommaire : «Un passé tumultueux. Nice avant son rattachement à la France. Les évolutions du XIX et XXème siècle. Une position attractive depuis toujours. Un présent florissant . Nice et son urbanisme. Situation...»

Enjeux socio-urbanistiques et perspectives d'évolution du quartier Pasteur de la ville de Nice

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Étude de cas   |   08/10/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « très divers, ces quartiers méritent des approches adaptées à chaque cas. envisagées : La ville de Nice ,la communauté d agglomération Nice Cote d Azur ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau visage, de nouvelles perspectives. La dimension urbaine du projet. Un projet à dimension sociale et économique. Une théorie difficile à concrétiser. Enjeux stratégiques du projet. Le projet confronté au...»