La commune : histoire et compétences

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   24/01/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « réforme. II - Enumération des compétences communales La commune règle par ses délibérations les affaires de sa compétence. La ...»

Extrait du sommaire : «La commune aujourd'hui. Conditions juridiques de l'existence d'une collectivité territoriale. Diversité, taille et nombre des communes. Les compétences communales. Généralités. Enumération des compétences...»

La commune

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de fusion et de suppression. La commune Histoire OS Reconnue a 69 conseillers pour une commune de plus de OS Le champ de competences du conseil municipal << Le ...»

Extrait du sommaire : «Histoire. Le Conseil Municipal. Le Maire et les adjoints municipaux. Les services publics communaux. Les mécanismes de fusion et de suppression....»

Le département: histoire, situation, perspective

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   31/12/2005   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « et pouvoirs limités A- LES COMPETENCES DU DEPARTEMENT découpage territorial consacré par l'histoire (agrégats royaux l'écrasement de la Commune, rétablit l ...»

Extrait du sommaire : «Le département dans l'histoire : entre centralisation et décentralisation . Le département, relais de la centralisation ? . Le département, véritable structure de la décentralisation ? . Le département aujourd'hui...»

La communication publique (2006)

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   02/04/2008   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « à porter un regard sur l'histoire et à afin de mieux situer leurs activités et leurs compétences. Les communes La commune est une division administrative ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'une collectivité locale ?. Les communes . Les départements . Les régions. Qu'est-ce que...»

Enjeux et limites de la politique culturelle de l'UE

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   23/09/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « culturelle et la hisse ainsi au rang des autres compétences communautaires Les européens ont beau avoir une histoire commune, cette histoire est largement le ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux. . La politique culturelle comme réponse au poids grandissant de la culture. . La politique culturelle et la construction européenne. . La politique culturelle face à la mondialisation. . Les instruments de ´l'action...»

La Mairie et les élections municipales

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   17/03/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « se font généralement en fonction de leurs compétences, personnelles ou Les Finances de la Commune Voir schéma F) Le de communes 1) Un peu d histoire La loi ...»

Extrait du sommaire : «Les élections municipales. La Participation politique. Mode de Scrutin. Electeurs. Candidats. Les modes de scrutin. La Commune. Histoire de la Commune. Monsieur le Maire. Les Maires adjoints. Le conseil municipal. Les Finances de la Commune. Le...»

Le Plan Schuman dans l'Histoire : intérêts nationaux et projets européens. Sous la direction d'Andreas Wilkens

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   12/01/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du tournant que l'Histoire s'apprêtait Conseil des Ministres * Une Assemblée commune formée de par une Assemblée européenne outrepassant ses compétences. ...»

Extrait du sommaire : «L'environnement international lors de l´élaboration du plan Schuman. Un choix de la politique française. Des intérêts économiques et politiques européens.....»

Les avancées institutionnelles du traité constitutionnel européen

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   05/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « entre l Union et les Etats et les compétences de soutien En matière de politique étrangère et de sécurité commune, les décisions Folio histoire, 2007. ...»

Extrait du sommaire : «Un cadre institutionnel rénové. Un Parlement aux pouvoirs étendus. La montée en puissance du Conseil européen. Le Conseil des ministres : la clarification du système de vote et la création d'un ministre...»

La carte administrative française vous paraît-elle adaptée ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « c'est l'Etat qui dans la commune délivre les cette administration met en oeuvre les compétences de l I/ Fruit d'une longue histoire, la carte administrative ...»

Extrait du sommaire : «Fruit d'une longue histoire, la carte administrative française semble adaptée à l'exercice des pouvoirs publics. . Résultat d'un processus historique très long, elle fait partie intégrante de notre héritage...»

Histoire de la construction européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/04/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « en place de l'Union Européenne et les nouvelles compétences; 15/01/2007 11:52 Histoire de la construction hier peuvent-ils sceller une union commune, afin de ...»

Extrait du sommaire : «Les prémices d'une Europe unie. Les empires méditerranéens, une union par le haut. La formation progressive d'États modernes. Le fragile équilibre européen d'après-guerre. De 1947 à 1993, la mise en place...»